Z..., avocat au barreau de PARIS Me Danièlle G..., avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIGNE-LES-BAINS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Audrey, initialement frappée dans la salle de bain, avait été traînée dans le couloir jusqu'à l'entrée de la chambre de ses parents, où son corps a été découvert.

par Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

ensemble du département " par l'alinéa suivant : " Renard : communes de : Ahéville, Ainvelle, Ambacourt, Ameuvelle, Anould, Arches, Arrentès-les-Corcieux, Attigneville, Attigny, Aulnois, Autreville, Autrey

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

222-44, 222-45, 222-47, 222-48 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Norbert X... coupable d'agressions sexuelles sur Annabelle Y... et Aurélie

D A B et l'association Château d'Esquelbecq (ACDE), représentés par la société civile professionnelle (SCP) Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner

EXPRO, JCP de THONON LES BAINS en date du 04 Décembre 2023, RG 23/00593 Appelante S.A.M.C.V.

représentée par Maître Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, , vestiaire #J0126 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame BORDEAU, Juge assistée de Audrey

C... épouse A..., représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 mars 2025 par lequel le préfet de l’Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

délivrée le : à : SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux de DIGNE-LES-BAINS

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 23 Avril 2024 N° RG 21/01102 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GWWI Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de THONON-LES-BAINS

[N] d'un montant de 32 366, 70 euros TTC pour la réalisation de travaux dans le passage, le garage, la terrasse et la salle de bains de son immeuble.

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er avril 2025, l'Université Gustave Eiffel, représentée par Me Bazin, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.