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159 résultats pour « Antoine BERTHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch3 Référé Civil

69777596cdc6046d47c48596

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE, substitué par Me Julie URCISSIN, avocat au barreau de Roanne, D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine

Source officielle

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TJ

Ch3 Référé Civil

686824734965b5d9df319f0d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Sylvain SENGEL de la SELARL SELARL AD JUSTITIAM, avocats au barreau de ROANNE D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68df5f0f38ac3a658931dd65

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Douglas BERTHE, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

6e chambre

626248b6b1a50c277d4c5dd0

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

) le 18 Août 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : RE N° RG : 21/00134 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bf4

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

LA TABLE DE SAINT GRATIEN ayant son siège Avenue Berthie Albrecht, Bât C, Bld Pasteur, 95210 ST GRATIEN, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6163121d615c943a65e0436a

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

CGT VITROLLES ET SA REGION Société MAIN SECURITE AEROPORT Syndicat CFE CGC SYNDICAT CFDT [G] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Michel KUHN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Antoine

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

686824714965b5d9df319ebd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

barreau de ROANNE D’UNE PART DÉFENDEUR : Monsieur [E] [B] [L] né le 11 Septembre 1991 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] non comparant, non représenté D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

686824734965b5d9df319f08

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

UNE PART DÉFENDEUR : Monsieur [L] [P] né le 19 Février 1979 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

du Larzac, 12100 Millau, 6°/ du G.A.E.C. de Saint-Sauveur du Larzac, dont le siège est à Saint-Sauveur du Larzac, Nant, 12230 La Cavalerie, 7°/ du G.A.E.C. de Testet, dont le siège est à Saint-Antonin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90539

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

INFIRMIERS MASSEURS KINESITHERAPEUTES Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège 6, place Charles De Gaulles 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6780be1c780de3a214879e42

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHATEAU DE [Localité 3] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Antoine CANAL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd66

Appel

29 février 2008

29 février 2008

4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 FÉVRIER 2008 No 2008 / 99 Rôle No 05 / 23919 Antoine X... C / Syndicat des Copropriétaires LE MÉDITERRANÉE HORIZONTAL Jean, Gérard X...

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6032bbc0953d3a328cfe24cd

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 28 NOVEMBRE 2017 APPELANTE : SOCIETE ERTECO ANCIENNEMENT SOCIETE ED [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897dc

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

née le 27 Avril 1964 à VALENCIENNES (59300) Demeurant 64 Place Saint Antoine 84120 PERTUIS représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour ayant pour conseil la SCP JP STERLIN-C STERLIN

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6b1

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Antoine YA..., demeurant ..., 85 / de M. Fernand YA..., demeurant ..., 86 / de M. François YA..., demeurant ..., 87 / de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6789fa4f0c7dc206c9eb7ebf

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [S] [J] né le 13 Novembre 1947 à [Localité 9] (INDOCHINE FRANCAISE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c469

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

WOOG-SARI-FREVILLE) SA KBL FRANCE prise en la personne de son Directeur Général ayant son siège... 75008 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d819

Appel

28 février 2011

28 février 2011

affecté sa vie professionnelle et personnelle à compter du mois de novembre 2009 et qui sont parfaitement établis par les pièces du dossier à savoir son licenciement pour faute lourde par la Société BERT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64379de89477fe04f5cc6528

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le n°323 680 447, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Antoine

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508125_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Goujon, magistrat désigné, - les observations de Me Berthe, représentant M.

Source officielle