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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2005750_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Sarda, rapporteur public, - les observations de Me Bardoul, avocate du requérant, - et les observations de Me Angibaud, substituant Me Marchand, avocat de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003732_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Sarda, rapporteur public, - les observations de Me Angibaud, substituant Me Marchand, avocat de la commune de Sainte-Pazanne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2402862_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
- les observations de Me Angibaud, représentant le département de la Vienne, qui fait valoir que la procédure avec négociation peut intervenir après l'échec d'une procédure d'appel d'offre, notamment
Source officielle1ere Chambre Section 1
66fb911139036b39a0de818f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[F] et Mme [X] exposent qu'ils ont fait procéder le 28 juillet 2011 au bornage de l'ensemble de leurs parcelles par le cabinet Albrand Angiraud, géomètre-expert, et soutiennent que c'est sur la base de
Source officielleChambre Sociale
635387e4513cb5adff94364a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ayant pour avocat postulant Me Pascal VERNAY-AUMEUNIER de la SCP SOREL & ASSOCIES, du barreau de BOURGES Et pour avocat plaidant Me Jérôme BIEN de la SELAS ACTY, substitué à l'audience par Me PRIES ANGIBAULT
Source officielleChambre del'Expropriation
670a1183f178dc2492b0fc6a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de son représentant légal domicilié au siège, [Adresse 4] [Localité 55] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marielle ANGIBAUD
Source officielleChambre del'Expropriation
652e262292ba09831876851b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
représentant légal domicilié au siège, [Adresse 56] [Adresse 56] [Localité 38] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marielle ANGIBAUD
Source officielleChambre Sociale
6618cf187935f50008be4481
11 avril 2024
11 avril 2024
VILLAREAL N° SIRET : 414 019 463 00028 [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Jérôme BIEN substitué par Me Charlotte PRIES-ANGIBAUD de la SELAS ACTY, avocats au barreau des DEUX-SÈVRES
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01562_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Angibaud, représentant la commune de La Turballe et de Me Vally, représentant la SCCV Ondine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210355_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
D, gérant de la société et de Mme A, responsable des ressources humaines, - les observations de Me Angibaud, substituant Me Marchand, représentant la région des Pays de la Loire, en présence de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001500_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Collet, représentant la commune de Châteaubourg, de Me Enriquez, représentant la société Antea France, et de Me Angibaud, représentant la société
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