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5 636 résultats pour « Angelico »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT01842_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Les conclusions de la requête de Mme A, domiciliée 10 rue Fra Angelico à Le-Mans (72000), qui tendent à contester une décision rejetant son recours gracieux suite à une décision de la CAF 72.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90970

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Angélino Y... à leur porter et payer la somme de 4 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-230019

Admin. suprême

6 décembre 2023

6 décembre 2023

San Marino 28/11/2022 Angelo ERCOLANI 1966 Serravalle, San Marino San Marinese 21. 55727/22 Cardelli v.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e9

Appel

5 mars 2009

5 mars 2009

La Société MC DONALD'S LYON RESTAURANTS invoquant un essai non concluant a avisé Madame Angeline X... qu'elle était réintégrée à son poste d'équipière à compter du 1er janvier 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdcf

Appel

3 novembre 2008

3 novembre 2008

Suivant acte en date du 9 juin 2006, Mme Angelika Y... a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8fff4

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Mme Angéline X... a régulièrement relevé appel général de cette décision par lettre recommandée postée le 12 juillet 2011.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0710DEC002716618

Admin. suprême

10 juillet 2018

10 juillet 2018

né en 1934, résidant à Portoferraio Antonio ANGELINI né en 1946, résidant à Martina Franca Dante ANGELINI né en 1950, résidant à Vasto Vincenzo ANGELINI né en 1943, résidant à Bergamo Domenico ANGELINO

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01285

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Angelo E... à la face et traitait M. David F... de « sale négro » ; que le tribunal a écarté différents moyens de nullité soulevés par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1967:0404DEC000270766

Admin. suprême

4 avril 1967

4 avril 1967

Le requérant Fritz Seltmann est le père naturel d'Angelika Kurtz (1). La veuve Luise Seltmann est la grand'mère du côté paternel d'Angelika Kurtz.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90719

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

ARRET No 13/ 100 du 05 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Angélina X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9226a

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

APPELANTE SA CLINIQUE DE L'ESTREE 35 Rue d'Amiens 93240 STAINS Représentée et assistée par Me Valérie DUBOIS-HELLMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : R001 INTIMÉE Madame Angeline

Source officielle
TJ

Service des Criées

6a15f887cdc6046d4706c68e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 19 Mai 2026 N° RG 24/00159 - N° Portalis DB3U-W-B7I-N37U 78A Jugement rendu le 19 mai 2026 par Angélika LEMAIRE, juge de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10261

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... lorsque son auteur indique : « J'ai pu constater qu'elles [Madame Angeline Y...  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93475

Appel

10 août 2016

10 août 2016

À l'audience, Mme Catia, Angelina A... indique ne plus souhaiter être curatrice de son père et préférer voir la mesure confiée à un tiers. Le ministère public s'en rapporte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304526_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

B, gérant de la Pizzeria " Andiamo Pizza ", dont les locaux appartiennent à la SCI Angelina. Il soutient que l'immeuble présente un danger pour la sécurité publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d788

Appel

15 février 2011

15 février 2011

****************** La Cour, Considérant, en fait, que, par jugement du 20 novembre 2003, le Tribunal de commerce de Cannes a ordonné l'ouverture de la procédure de redressement de la société Angélini

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b8d1

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

qu'après avoir ôté les étiquettes de chaque vêtement dérobé afin d'en rendre impossible l'identification, il revendait ceux-ci sur des marchés de la région parisienne ;.. qu'une des femmes du groupe, Angélica

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f67cdc6046d47e41c49

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[F] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 06/05/2026 à : - Me Julien MEUNIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Edith ANGELICO, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019328490

Admin. suprême

7 août 2008

7 août 2008

Vu la requête, enregistrée le 5 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Angélina A, demeurant ... ; Mme Angélina A demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur

Source officielle
CC

civ1

61372246cd580146773fba51

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

et Jacques ; que sont morts sans postérité, Antoine, décédé en 1941, et Angeline, décédée en 1981 ; qu'en 1983, M.

Source officielle