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501 résultats pour « Angela ALBERT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f441e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

AXA FRANCE IARD demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocat au barreau de MARSEILLE avocat postulant

Source officielle

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CA

Sociale C salle 3

69fc28cacdc6046d47e2cb22

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Lens en date du 02 Septembre 2024 (RG 23/00143 -section 2 ) GROSSE : aux avocats

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

63a2aff44486ef05df3024a6

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[M] [N] [Adresse 3] représenté par Me Stephan FARINA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : Association CGEA [Localité 5] [Adresse 1] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

CH 10 LAUSANNE SUISSE Madame Alberto B... C... ... SI MONTEPULCIANO ITALIE Madame Eléna B... C... ... 00187 ROMA ITALIE Monsieur Luca Angelo B...

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

Le même jour, la société JOUVENCE a porté plaintec/X pour usurpation d'identité et escroquerie

67592dec4f06387a26ce76f8

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

JOUVENCE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Caroline BARBE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Alexis FLAMENT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [M] [R] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Q... , Constant Georges Q... , Mme Colette Angélique Q... divorcée E..., MM Charles Hilaire Q..., Camille Albert Q....

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69d6b005cdc6046d478fddf7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DÉFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba90e405357f749ea6a8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

, devant Mme Angélique NETO, Présidente, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

63a15e9857ae7e05dface9a9

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

par Me Caroline DUQUESNE, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Bertrand LOUBEYRE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 28 Septembre 2022 Tenue par Soleine HUNTER-FALCK

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

63a402853f67e905df3d291c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

RAMERY PROPRETE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Hugues MAQUINGHEN, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Pierre LEBRUN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6973a30ecdc6046d4770cfad

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Renaud PALACCI de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée par Me Antoine FORNET de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0228JUD004441398

Admin. suprême

28 février 2002

28 février 2002

En l’affaire Angelo Giuseppe Guerrera c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

Source officielle
CA

12ème chambre section 2

6163ee7c3ae8501efbbc535b

Appel

4 février 2010

4 février 2010

représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N° du dossier 261044 Rep/assistant : Me Sabine ANGELY-MANCEAU, avocat au barreau de PARIS (A.0492).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1115DEC002217207

Admin. suprême

15 novembre 2018

15 novembre 2018

font-size:12pt } .s4EFEAD { width:14.32pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 22172/07 Alberto

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CA

Chambre 1-2

679336b8cc9763289b72517e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [N] [D] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2024-006936 du 17/

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00089

Cassation

3 février 2009

3 février 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour M. Y... . Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01647

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Roger, Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f4d

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

au Palais de Justice à PARIS, le trois juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me BOUTHORS, de Me FOUSSARD, avocats

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CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7ea

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SPIE BATIGNOLLES MALET [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : - Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) - Me Sabine

Source officielle
CC

civ1

6137236bcd58014677409854

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Roehrich, avocat général, M.

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