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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101714_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4249
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Les rapports médicaux font état de plusieurs blessures (à l’œil droit, au nez, à l’épaule gauche, au thorax, à l’oreille droite et à la cuisse gauche ainsi qu’une fracture présumée de l’os temporal droit
Source officielleREFERE
69cece8fcdc6046d47e7875e
2 avril 2026
2 avril 2026
00247 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DUIO ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 02 Avril 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY
Source officielleCour d'Appel
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21 septembre 2000
21 septembre 2000
Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP MASUREL-THERY Avoués Assisté de Maître SEQUEVAL substituant Maître BUFFIN, Avocat au barreau de LILLE Madame M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e049
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Véronique TOUCHARD-HIETTER, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Avril 2011, tenue par Patrick
Source officielleProcédures Collectives
69ae14fecdc6046d47fcede8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Absent
Source officielleREFERES
67f6e970a9d5adc2606284ed
1 avril 2025
1 avril 2025
1963 à CHATEAU RENAULT (37), suivant jugement du Tribunal de Grande Instance de Tours du 29 août 1999 née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Viviane THIRY
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def8
19 mai 2011
19 mai 2011
représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Blandine OLIVIER-DENIS, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué par Me DELCOURT INTIMÉ Monsieur Bernard Henri Paul Z...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202408_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax réalisé en 2010 et le compte rendu d'une tomodensitométrie du thorax réalisée en 2018, lesquels ne permettent pas de démontrer que
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01514_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Versailles de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre de l'exercice clos en 2016, et de la taxe annuelle
Source officiellesoc
6137239ccd5801467740c0c9
10 mai 2001
10 mai 2001
Louis Y..., demeurant à Placy, 14220 Thury-Harcourt, 3 / de M. Daniel Z..., demeurant ..., 4 / de M. Michel A..., demeurant 6, place des Gentianes, 14840 Demouville, 5 / de M.
Source officielleREFERES
670848b789f19e8c50fcf1ff
8 octobre 2024
8 octobre 2024
entrepreneur individuel immatriculé sous le n° 517 649 034, demeurant [Adresse 10] représenté par Maître Viviane THIRY de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocats au barreau de TOURS, avocat
Source officielle3ème chambre
DTA_2101776_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2023.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007735909
16 mars 1988
16 mars 1988
Jean-François Théry, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02442_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Colisée Re a demandé au Tribunal administratif de Paris la décharge de la taxe annuelle sur les locaux à usage
Source officielleChambre 1
DTA_2100184_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ef
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Laëtitia X... a un autre enfant, Angéla, née le 10 octobre 2001.
Source officielleSociale A salle 2
63a2b0244486ef05df302540
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vers 4h15, Monsieur [V] [K] traverse le laboratoire de boulangerie en furie pour assener un coup de poing au thorax d'[S]. Celui-ci fit un bond de deux mètres en arrière.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5732
6 mars 2001
6 mars 2001
Le requérant fut transporté à l’hôpital départemental d’Oradea où des radios révélèrent des fractures crâniennes, du thorax et de la colonne vertébrale.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101350_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Délibéré après l'audience du 17 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.
Source officiellePage 7 sur 47