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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2401373_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de l'instance et de l'action de la requête de la société Centrale solaire Amda III.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507586_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
société Ambre le 18 juillet 2025. 2.
Source officielleciv3
613723b8cd5801467740d547
19 décembre 2000
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambu 64, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450109.20211026
26 octobre 2021
26 octobre 2021
Vu la procédure suivante : La société Ambre a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2506048_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
En réponse à une demande de pièce, la commune d’Ambarès-et-Lagrave a produit l’arrêté du 23 septembre 2025 par lequel le maire de la commune d’Ambarès-et-Lagrave a procédé au retrait de l’arrêté de mise
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202763_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées à la société Ambu Plus, qui n'a pas présenté d'observations.
Source officielleTrib. de Commerce
69aebcaccdc6046d4708b3ed
8 avril 2025
8 avril 2025
La SARL AMMA ARCHITECTE déclare une créance de 26 954€ TTC. La SARL AMMA ARCHITECTE entend appeler à la cause le mandataire judiciaire de la SAS COACHING – SPORT & SPA.
Source officielleMERCREDI
69d76128cdc6046d479ed42e
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 1 ER AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00597 SAS AMBRE N° RG: 2026P00602 DEBITEUR SAS AMBRE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 1] 442 514
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2111340_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ce faisant, la SCI Ambre ne conteste pas la réalité des désordres précités.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1978:83
13 avril 1978
13 avril 1978
. # Ontheffing van het ambt. # Zaak 34/77.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2404260_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance et d’action de la SCI Ambre.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205783_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2022, la société HPL Bolzon, représentée par Me Bornard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le maire d'Ambarès
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60c
7 février 2008
7 février 2008
agissant en qualité de mandataire ad'hoc de la SCI AMNA ... 92000 NANTERRE S. C. I. AMNA Monsieur Khaled Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2308582_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
société Essi Ambre ; l'extrait k-bis de moins de six mois ; la délégation expresse de la personne habilitée à engager la société Essi Ambre pour signer l'acte d'engagement, et la déclaration sur l'honneur
Source officielleSEC2 Référés
68e97ba73ea43407b9130456
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES HAUTS D'AMBRE c/ [J] [K] [Z] [G] Grosse délivrée le à S.C.I LES HAUTS D'AMBRE Copie délivrée le à S.C.I LES HAUTS D'AMBRE [J] [K] - [Z] [G] Ordonnance de référé du 07 Octobre 2025 DEMANDEUR
Source officielle4ème chambre
DTA_2206250_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Mme C, adjointe technique de 1ère classe, exerce les fonctions d'agente de cuisine dans la commune d'Ambès.
Source officielleciv3
61372345cd580146774079e6
27 mai 1999
27 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hydro Agri Ambes, société anonyme, dont le siège est anciennement
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501823_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
A... à la suite d'un gros orage et le maire de la commune d’Ambarès-et-Lagrave a pu constater l'existence des dégâts devant son portail et dans son jardin.
Source officielleChambre Commerciale
615e0e60c25a97f0381f55ae
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Un commandement de payer visant la clause résolutoire a été délivré à la société AMSA le 7 novembre 2013 pour non paiement des loyers depuis le mois de mai 2012.
Source officiellecr
6137266fcd58014677425894
15 mars 1995
15 mars 1995
météorologie nationale) que sur celui relatif, non à l'existence de boue ou mottes de terre sur la chaussée, point attesté par plusieurs témoins, mais au caractère de sécheresse ou d'humidité de ces amas
Source officiellePage 7 sur 107
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