CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

293 résultats pour « Alexandra DUGAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2200413_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Il a été libéré le 26 janvier 2022 et a indiqué une adresse à Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne), avenue Alexandre Dumas, " pavillon 25 " chez M. B C. 2.

Source officielle

Page 7 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

La Boule de Neige, DUGAST, Laetitia, Chantal, Alexandra, DAVID

SIREN 322279100GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

30/11/2008

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523599_20250816

Administratif

16 août 2025

16 août 2025

fils mineur D B, représentés par Me Lassouane, demandent au juge des référés : 1°) de juger que le refus d'inscription de leur fils en classe de première générale au sein du lycée international Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500512_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

A..., pédiatre, demeurant 9 rue Alexandre Dumas à Saint Priest en Jarez (42270), et du docteur H...

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA01239_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... a poursuivi sa scolarité au collège Alexandre Dumas de Marseille en classes de 4ème et 3ème entre 2019 et 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305661_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

La jeune B, âgée de 3 ans, présentant un trouble du spectre autistique, est inscrite en classe de petite section à l'école maternelle Alexandre Dumas de Cannes-La-Bocca.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245582

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Maria Rosaria D’ANGELO 1966 Naples Alessandro D’ARIENZO 1963 Roma Ugo DE FILIPPO 1966 Roma Vito DE VITIS 1966 Ruffano Maria Grazia DECEMBRINO 1970 Manfredonia Maria Sole DEL VECCHIO 1965 Fiumicino

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8c9cdc6046d478a3a47

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Assisté de Maître Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8c1cdc6046d478a39a0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Assisté de Maître Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2005539_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Dumas à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise) ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

613723c8cd5801467740e1d7

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Alexandre D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit : 1 / de M Georges E..., ..., pris en sa qualité

Source officielle
CC

comm

613723bacd5801467740d66e

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Alexandre Z..., demeurant 65, Sotogrande, Le Golf, 33470 Gujan Mestras, 2 / la société Les Cèdres Argentés, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

644cb56756c9f0d0f8b6f35b

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

DBVI-V-B7H-PMVR Décision déférée du 20 Avril 2023 - Juge des libertés et de la détention de MONTAUBAN - 23/00097 APPELANT Monsieur [Y] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] assisté de Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e12

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2408481_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

B se prévaut de sa scolarité ininterrompue et assidue, débutée en septembre 2019 en classe de 4ème au collège Alexandre Dumas à Marseille, poursuivie à compter de septembre 2021 en certificat d'aptitude

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a552364a383b77474c0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

TOULON 13 février 2023 RG :19/05649 SAS EDIAG SA ALLIANZ I.A.R.D C/ [V] [S] [C] Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Lola Julie Me Julien Dumas

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69c7f94ccdc6046d474c8c38

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET : PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : [P] [M] [Adresse 3] Comparant par Me GASSE Alexandre Avocat au barreau de NANCY substitué par Me BOUDET Sandrine Avocate au barreau de NANCY.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

644cb56756c9f0d0f8b6f359

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Portalis DBVI-V-B7H-PMSQ Décision déférée du 11 Avril 2023 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 23/0597 APPELANT Monsieur [J] [T] [Adresse 2] [Localité 4] assisté de Me Alexandre

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2501924_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

qui est entré sur le territoire français en 2018 à l'âge de seize ans, soit depuis cinq ans à la date de l'arrêté attaqué, a été scolarisé de façon continue et en dernier lieu dans l'établissement Alexandre

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2109194_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

A fait valoir qu'il réside désormais 84 rue Alexandre Dumas à Paris (75020), chez un compatriote en situation régulière, il ne l'établit pas en se bornant à produire une attestation d'hébergement qui n'est

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2326407_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ensuite, il soutient qu'il a développé de fortes attaches avec l'église Saint Jean Bosco à Paris où il exerce du bénévolat et justifie d'un hébergement stable et effectif auprès de Mme C 84 rue Alexandre

Source officielle