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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6711fa997603bf88a18844e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 9] C/ [H] [W] [J] [X] Etablissement Public CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES Me Alexandra
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460491.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2405938_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 21 octobre 2024, Mme B A, épouse C, représentée par Me Alexandra Morel, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afe
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Alexandre X..., Mme Marie-Christine Y...
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69e346e4cdc6046d47ab0245
14 avril 2026
14 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE. Ministère public : dûment informé.
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69e34706cdc6046d47ab049f
14 avril 2026
14 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE. Ministère public : dûment informé.
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69b373c2cdc6046d477bc148
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[A] prise en la personne de Maître [M] [A], [Adresse 2] ; INVITE le débiteur, sous peine de sanctions commerciales, à coopérer avec les organes de la procédure, et à ne pas faire obstacle à son déroulement
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69b37409cdc6046d477bc636
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en qualité de liquidateur : Maître [F] [U] [Adresse 2] ; INVITE le débiteur, sous peine de sanctions commerciales, à coopérer avec les organes de la procédure, et à ne pas faire obstacle à son déroulement
Source officielleSaisies Immobilières
672d17bd4e0888abb7bf77d8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Aude ALEXANDRE LE ROUX de l’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007940540
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463974.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X
6253cad7bd3db21cbdd8c442
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Dimitri DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 13 JUIN 2006 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. Le Ministère Public en ses réquisitions.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c55b
24 novembre 1993
24 novembre 1993
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence,
Source officielle2ème chambre A famille
6970a861cdc6046d4718419c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[D] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME Le VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleRéférés
675a12cc3bace64ddb46b95c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
FONSECA ALEXANDRE JOSE JULIO, dont le siège social est sis [Adresse 12] défaillant S.A.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc7117ba441e9491f6ada2
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6628a17eb2cb67000826a649
23 avril 2024
23 avril 2024
de CRETEIL le 28 Novembre 2023 Appelante : Madame [C] [I] épouse [V], représentée par Me Komi NOMENYO, avocat au barreau de MELUN Intimées : SYNDICAT FORCE OUVRIERE ORLY, représentée par Me Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101160
8 octobre 2014
8 octobre 2014
La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de
Source officiellePage 7 sur 122