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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b539
20 février 2008
20 février 2008
CHAUVET, Président - signé par Monsieur Alain CHAUVET, P résident et par Mme Evelyne MUDRY, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle19e chambre
650d31c171dfcd831820172e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02023
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Alain X... écrivait à M.
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2ab57cdc6046d47047d84
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Alain ESCOFFIER Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public République : M. Manuel KERGOAT, substitut du procureur de la Composition du tribunal qui а délibéré : Président : M.
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e5a
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Agio Sigarenfabrieken Wolwerstraat 3 5525 Ar
Source officielle1ère chambre sociale
6780bc827876e75543d1c680
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 24 octobre 2024 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleIndemnisation détention
6791de5a93ef93c421386b1d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de 9 120.975 euros, somme à laquelle il convient d'ajouter le montant des congés payés, soit 1/10 du salaire net, soit 912 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c242
20 mars 2008
20 mars 2008
Alain X...en France et à l'étranger en 2003 et 2004 ; que les pièces qui permettraient d'évaluer avec précision, à cette époque, le montant de ses revenus ne sont pas produites ; qu'en toute hypothèse,
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d60
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD092
26 mai 2008
26 mai 2008
Blais, avocat général et avec l ’ assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - Monsieur Alain Y..., - L'agent judiciaire du Trésor, contre
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c30
4 novembre 2014
4 novembre 2014
72210 Chemiré le Gaudin (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 010100 du 30/ 11/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparant-représenté par Maître Alain
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619481
16 juin 1986
16 juin 1986
Alain X..., demeurant ... 60260 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 21 mai 1985, par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande en réduction de
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Sébastien Jean Pierre Eric X...
Source officielle15e Chambre A
60360ac226cfde6f73021d70
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Alain VERNOINE.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100984
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Alain Z...
Source officielle1ère chambre
DTA_2000638_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:444902.20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Kimmolux, qui exerce une activité de location de biens immobiliers, est notamment propriétaire, à Thionville, d'immeubles à usage
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e47
24 février 2006
24 février 2006
Par courrier du 1er décembre, Alain X... réfutait les reproches de sa direction.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01119
10 juillet 2019
10 juillet 2019
comme pièce de nature à justifier la révision que des conclusions des sociétés Oltys et Optiflows dans une autre instance datées du 13 janvier 2017 ; qu'en affirmant que les sociétés New Voice étaient
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e84
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Alain X... à déclarer leur créance ; ¿ ordonné à M.
Source officiellePage 7 sur 141