Alain de A..., demeurant ... (Haute-Garonne), 4°) de M. Robert E..., demeurant ... (Haute-Garonne), 5°) de Mme Z..., demeurant ... du Touch (Haute-Garonne), 6°) de M. Y..., demeurant ...

Alain C..., demeurant Moulin de Vavière, rue Benne, 71240 Sennecey-le-Grand, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

trimestrielle de revenus pour la période d'avril 2020 à mai 2020 n'est pas tardive dès lors qu'elle n'avait pas connaissance du renouvellement de son contrat de VIE ; - elle a accepté de ne plus toucher

Alain-Claude X..., demeurant ... ; M.

LIMOGES, le 8 Juillet 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., épouse Y..., qui a subi le 18 avril 2000 une coloscopie pratiquée par Alain

Denise Y..., dont il n'est pas admissible de penser, nonobstant la spécificité de l'art de la psychiatrie hospitalière, qu'ils n'aient pas, entre autre, porté sur la question de savoir si Denise Y... allait

Sur la garantie due par la SARL Reynet Alain Moyens des parties A titre subsidiaire, la SARL Reynet Alain demande à ce qu'il soit jugé qu'elle n'est redevable d'aucune garantie au bénéfice de Mme

ARRÊT N° 248 RG N° : 07 / 01728 AFFAIRE : SARL TRANSLEMAN C / Alain X...

TOUJAS & COLL, agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Localité 2] représentée par la SCP ALAIN & VINCENT RIBAUT, avoué à la Cour

APPELANT FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Alain C... dont il est noté qu'il n'est pas soumis à une interdiction professionnelle, il suffira, sans davantage de développements, de rappeler que jusqu'à récemment il se trouvait sur le territoire d'un

Alain, Y...

Il soutient qu'il a déposé ses demandes au-delà du délai imparti car il pensait que sa situation allait s'améliorer et que d'autres personnes avaient plus besoin de l'aide que lui.

en "tant qu'administratrice future d'une société en cours de création" ; pareille affirmation est contraire à ses propres déclarations lors de l'instruction et au témoignage, réitéré à l'audience, de Alain

sécurité, enlevé par une main inconnue ; qu'alors que le salarié passait la main à portée de la partie tranchante de la machine (pour la nettoyer, selon ses dires, et pour une raison non précisée par Alain

Alain XZ..., demeurant 32, place Bosquet, 81300 Graulhet, 38 / de M. William XR..., demeurant ... du Touch, 39 / de M. XF... Balade, demeurant ..., 40 / de M.

de Justice à PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle Alain