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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2008360_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Sur les conclusions indemnitaires dirigées contre la société Global aerospace underwriting managers : 2.
Source officielle4ème chambre
69e93451cdc6046d472ec986
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Aurélie THEVENIN [Adresse 3] DEFENDEUR SASU BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT
Source officielleService des référés
67d1dfb233b2bc65ea7346d1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Société CREDIT MUTUEL PIERRE 1 représentée par son gérant, la société LA FRANÇAISE REAL ESTATE MANAGERS [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Maître Nelson SEGUNDO de la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2219776_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le désistement de la société Alphabet France Fleet Management est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2106444_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par une lettre du 6 mai 2022, la société Lbbw Asset Management Investment Mbh pour le compte du fonds Bwk Fonds 56 a été invitée à se désister dans un délai de dix jours.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801e18f9b53b0c2f5373e81
17 avril 2025
17 avril 2025
de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me CROYERE INTIMÉ : FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
manager vous a demandé de vous occuper d'une formation en droit social pour managers ' KPMG Academy ', qui démarrera le 10 décembre 2018.
Source officielleRéféré prononcé jeudi
69ceaed9cdc6046d47e548ed
10 avril 2025
10 avril 2025
déboutons pour le surplus ; Condamné en outre la SAS EXANE ASSET MANAGEMENT aux dépens de l'incident, lesquels seront liquidés lors de l'ordonnance définitive.
Source officielle8e Chambre A
6034c7dea7cca0b2a500daae
15 septembre 2016
15 septembre 2016
La société Copy Management s'est engagée à payer au preneur la somme de 6.293,71 euros TTC au titre du solde d'un dossier KBC Lease, celles de 8.500 euros TTC à titre de participation commerciale et de
Source officielleDélég.Premier Président
66bd9a031329d1cb8b24adf6
14 août 2024
14 août 2024
Suivant déclaration d'appel du 29 juin 2023, la société SMART EVENT MANAGEMENT LTD et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c53ca9bf26379030816
6 juillet 2022
6 juillet 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 22/03482 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OJNZ Société EMERSON PROCESS MANAGEMENT C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
NOUVELLE AQUITAINE, S.A.S. HOTEL PROJECT MANAGEMENTc/S.A
69cf63f3cdc6046d47f41dd2
2 avril 2026
2 avril 2026
HOTEL PROJECT MANAGEMENT c/ S.A.S.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69eb3efdcdc6046d475cdd22
14 avril 2026
14 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00625 EURL [J] SAILING MANAGEMENT N° RG: 2026P00650 DEBITEUR EURL [J] SAILING MANAGEMENT, [Adresse 1] RCS [Localité
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a117ba3cdc6046d47aac7be
21 mai 2026
21 mai 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Redressement Judiciaire : GLOBAL SOLUTIONS SERVICES & FACILITY MANAGEMENT (SAS) RG 2026005181 Le Tribunal composé lors des débats
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-84e8e98154e5637c07b2221a0be7fdb8fb753fdc
1 janvier 2000
1 janvier 2000
SAN-2019-12 - Décision de la Commission des sanctions du 25 septembre 2019 à l'égard des sociétés X, Natixis Asset Management Finance et Natixis Investment Managers International | AMF var tarteaucitronForceExpire
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-74546cbd74f29b335199c3c072ccf42df7fc9208
1 janvier 2000
1 janvier 2000
SAN-2019-12 - Décision de la Commission des sanctions du 25 septembre 2019 à l'égard des sociétés X, Natixis Asset Management Finance et Natixis Investment Managers International | AMF var tarteaucitronForceExpire
Source officielleChambre 1-2
68676bd2fdaf41a8356be5f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[M] et la SAS Equinox Investment Manager, pour une somme totale de 2 200 000 euros.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444562.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Golf Resort Terre Blanche et de la société DetO Management n'est pas admis.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2508365_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2025, la SAS Dalink Management demande au tribunal d’annuler : 1°) d’annuler l'arrêté du 2 décembre 2025 par lequel le préfet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108508_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
en poste et non comme de futurs managers ; - la situation sanitaire a perturbé des semaines de cours.
Source officiellePage 69 sur 1660