Il résulte de l'instruction et notamment de l'étude d'impact produite par le pétitionnaire, que le volume d'eau turbinée entre la prise d'eau et le point de restitution est de 33,2 %, et de 15,6 % sur

Journaliste turc d’origine arménienne, Fırat Dink était directeur de publication et rédacteur en chef de l’hebdomadaire turco-arménien Agos, journal bilingue édité à Istanbul depuis 1996.

Il a notamment été interpellé à la frontière turco-syrienne et été incarcéré en Turquie puis expulsé vers l'Ukraine, pays dans lequel il a, d'une part, participé à des entraînements militaires avec des

Cette centrale a été équipée d'un groupe Turbo-Alternateur composé d'une turbine de marque Siemens et d'un alternateur de marque [V] [E].

Turcan and as of 19 July 2011 by Mr V. Nagacevschi, lawyers practising in Chișinău. The Moldovan Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr V. Grosu. 2.

insurance company limited, dont le siège est aux Bermudes et dont le siège d'exploitation est à Daman, PO Box 1120 (Arabie Saoudite), 5°/ de la société Triad architects, dont le siège est Planners Turfon

Vers 2 heures/2heures 30, il était en train de discuter, debout contre une table, avec celui-ci et une fille ; qu'en face d'eux, il y avait trois individus, qui semblaient être turcs, dont un les regardait

laisvė - Direktyva 90/435/EEB - Pelno mokestis - Bendroji mokesčių sistema, taikoma skirtingose valstybėse narėse įsteigtoms patronuojančioms ir dukterinėms bendrovėms - Kapitalo bendrovė - Pajamų ir turto

What is significant is another note on Del Turco also found in Craxi's office. I shall read you out the beginning so you can understand what all this is about.

La turbine ne correspond pas au boîtier. Le boîtier du moteur hydraulique est défectueux. La turbine du ventilateur ainsi que les paliers de l'axe sont remplacés ou remis en état.

chaudières entre 1978 et 1982, il était amené à démonter, décalorifuger pour chercher les pannes et recalorifuger A partir de 1982 il est passé à la production hydraulique où il soudait des roues de turbines

Il comporte des parements amont et aval maçonnés, trois vannes de décharge situées en rive gauche constituant le déversoir de l'ouvrage et une conduite forcée alimentant une turbine qui prend naissance

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

. # Accord d'association CEE-Turquie - Décision du conseil d'association - Sécurité sociale - Principe de non-discrimination en raison de la nationalité - Effet direct - Ressortissant turc autorisé à résider

Ramazan Yıldırım, est un ressortissant turc, né en 1941 et résidant à Izmir. Il est représenté devant la Cour par M e   S. Cengiz, avocat à İzmir.

Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent. A.

, CEDH 2005-I, 11 janvier 2005), le requérant, sikh pratiquant, dénonçait une atteinte à son droit à la liberté de religion imputable aux autorités aéroportuaires qui l’avaient obligé à retirer son turban

Zolochiv suspension of the driving licence for 1 year, administrative fine of UAH 17,000 31/01/2022, Lviv Court of Appeal     49659/22 27/09/2022 Sergiy Volodymyrovych GRYTSAYUK 1976   Turchyn-Kukarina