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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 3
DTA_2200209_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - et les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007540_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006578_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104983_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702682
16 avril 2025
16 avril 2025
REVISION DE L’ANNEXE A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE TRIMET FRANCE du 29/06/2015 (Indemnité de perte d’astreinte)
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007920989
27 janvier 1997
27 janvier 1997
d'annuler, d'une part, la délibération en date du 2 février 1992 de l'assemblée générale de la ligue de Provence-Alpes-Côte d'Azur lui refusant l'annulation du championnat de la ligue en pétanque-triplette
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502792_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503258_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502045_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504568_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504584_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielleJuge unique 5
DTA_2304569_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307671_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307679_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. C et M. A, premiers conseillers.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305569_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de M. B, adjoint du directeur de cabinet du préfet de l'Isère, de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304726_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304769_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2304823_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
relations entre le public et l'administration ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Triolet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304652_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401757_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officiellePage 69 sur 116
SCM KINES TRIMOLET
21/03/2019
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TRIMOLET, Florence, Liliane, MERIGEAU
10/11/2013
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TRIMOLET, Edith
29/03/2011
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IDEALE SELECTION, TRIMOLET, Edith
15/12/2010
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