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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
63c104ecbf9fd47c90a134da
11 janvier 2023
11 janvier 2023
était ancienne et les dalles de grandes dimensions (1 m2), et que les dalles, « probablement » inappropriées à l'usage convenu et stockées longtemps avant la pose dans de mauvaises conditions, étaient poreuses
Source officielle1re chambre sociale
64379dcb9477fe04f5cc6486
12 avril 2023
12 avril 2023
[K] a été embauché par la société [H] Menuiserie le 8 octobre 2016 en qualité de poseur selon contrat de travail à durée indéterminée à temps complet à raison de 39 heures par semaine moyennant une rémunération
Source officielleChambre civile
62760c86593736057d78a9e2
5 mai 2022
5 mai 2022
à l'encontre de la SA MAAF Assurances assureur en responsabilité décennale de la SARL Menuiseries de France, il sera relevé que l'assurance décennale a été souscrite pour une activité de menuisier- poseur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d7873d2a7414c2240b051
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Jugement contradictoire et en premier ressort ***** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Monsieur [N] [I], plaquiste poseur de plafond par ailleurs atteint de surdité, a sollicité le 9 novembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee420711187
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[I] a été embauché par la société [7] (la société, l'employeur) en qualité de poseur.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68676a31ae73470041cef8b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
les chambres et la salle de bain, - en bas de cloison de distribution entre le dégagement et les deux chambres, cette humidité persistante étant dues à des remontées capillaires dans les matériaux poreux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab6d30fbdc4c17b9d0d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
service de santé au travail a souhaité " revoir le salarié à la fin de l'activité partielle. " Il a constaté qu'au jour de l'examen un " état non compatible avec la reprise temps plein sur le poste de poseur
Source officielleChambre 4-2
65a236da7ca18b0008e57f5e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il a ensuite été embauché directement pour exercer l'emploi de 'menuisier-monteur-poseur' au sein de l'agence de [Localité 4] de la société SD Service avec laquelle il avait signé le 12 avril 2013 un contrat
Source officielleChambre 04
65b16074b9f94e9846508871
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, ont pu être constatés les désordres suivants : - le liquide de refroidissement et le liquide de frein, de couleur marron, nécessitent d'être remplacés, - les pneumatiques avant sont craquelés et poreux
Source officielleChambre 3
DTA_2502757_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il soutient exercer une activité professionnelle en France en qualité de poseur de fibre, mais n’apporte aucun élément permettant d’en justifier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502356_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
janvier 2022, en qualité d’ouvrier polyvalent, et produit une promesse d’embauche assortie d’une demande d’autorisation de travail pour un contrat à durée indéterminée portant sur un emploi de peintre-poseur
Source officielle2ème chambre
DTA_2311177_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
convient, en particulier, de limiter au strict nécessaire les surfaces imperméables par l'emploi de matériaux favorisant l'infiltration de l'eau (sable, gravier, dalles alvéolées, pavés non joints, pavés poreux
Source officielle1ère chambre
DTA_2303868_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
H, qui précise maîtriser la langue française, produit un contrat à durée indéterminée en qualité d'aide poseur à compter du 1er juin 2023 et une fiche de paie pour le mois d'avril 2023, qui sont des éléments
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10256
7 mars 2018
7 mars 2018
quasiment identiques, avoir travaillé avec lui comme docker, pour le compte de plusieurs sociétés sur le port de Marseille, et avoir ainsi déchargé et manipulé de l'amiante en vrac ou en sacs de jute poreux
Source officielleRéférés
6a161650cdc6046d47091516
20 mai 2026
20 mai 2026
RPM est assurée auprès de la compagnie GAN ASSURANCES au titre de sa responsabilité décennale depuis le 1er janvier 2025 et ce notamment pour les activités de menuiseries extérieures, intérieures, poseur
Source officielle9e Chambre A
6033c5325c347477c18c7852
31 mars 2017
31 mars 2017
Monsieur [C] a été engagé par la SARL POSE ARMATURES MURE le 2 mai 1990 selon contrat de travail à durée indéterminée de chantier en qualité d'armaturier poseur, niveau NIII, PI.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bac
10 septembre 2003
10 septembre 2003
longeant le conduit de fumée inférieur aux normes du DTU, d'autre part une quantité de bois introduite dans l'insert trop importante avec le tirage ouvert au maximum ; Qu'il a estimé que si le poseur
Source officielle15e chambre
615e0e7fc25a97f0381f5741
9 avril 2014
9 avril 2014
des débats : Monsieur Mohamed EL GOUZI, EXPOSÉ DU LITIGE [X] [Q] a été recruté par la société à responsabilité limitée ART MENUISERIES VITRERIE en qualité de poseur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01340
10 juillet 2013
10 juillet 2013
son égard ; que l'employeur a interrogé les salariés présentes à cette réunion, mais seulement trois ans après les faits ; qu'il résulte de cette enquête que les propos prêtés par madame X... à un poseur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300361
15 avril 2021
15 avril 2021
leurs courriers – fournie par le maître de l'ouvrage, l'origine des désordres – fragilité excessive entraînant des marques – demeure inconnue ; qu'ainsi, la SNC est bien en peine de prouver la faute du poseur
Source officiellePage 69 sur 92