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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
68885727dbf0f4a9225a76bf
24 juillet 2025
24 juillet 2025
origine Juge de l'exécution de CAYENNE, décision attaquée en date du 29 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 23/01563 APPELANTE : Madame [R] [D] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Patrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65a8d572e12c85000874aff8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RG 24/00261 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYAZ Décision déférée : ordonnance rendue le 13 janvier 2024, à 15h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia
Source officiellecr
61372690cd58014677426930
28 avril 1997
28 avril 1997
Z..., Roger D... a tenté une fois d'acheter de l'héroïne à Patrick Y... dont il disait qu'il avait de la "came" mais ils n'avaient pas trouvé Patrick Y...; il ajoute plus loin dans son audition en réponse
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89459
9 octobre 2007
9 octobre 2007
suit Patrick X... confirme l'état anxio-dépressif ; la lésion corporelle est dès lors avérée ; Deux médecins, dont le médecin traitant de Patrick X..., signalent l'absence d'état antérieur ; Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8568e
7 mai 2001
7 mai 2001
Maître JUMEL, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Patrick X..., demande à la Cour, au principal, de déclarer Patrick X... irrecevable en son appel, subsidiairement, mal fondé, en
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f92c
11 juin 2012
11 juin 2012
Patrick X... fait appel de ce jugement par courrier recommandé posté le 26 mai 2006, adressé au greffe de la cour d'appel de Colmar. A hauteur d'appel, Patrick X... reprend les mêmes demandes.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00217
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Patrick Y... avec ses locataires, et des actes de legs concernant les enfants de M. Patrick Y..., et de Mlle D..., engagée en 2006 à la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d27
6 octobre 2004
6 octobre 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 04/00922 X C/ Me Patrick Y - mandataire liquidateur de la SOCIETE CENTRALE THERMIQUE AGS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 15 Janvier 2004
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892d4
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Patrick X...dit Patrick Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f5
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Patrick X....
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f96
6 mars 2000
6 mars 2000
R... 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique HOUDAYER La Croix S... 72510 SAINT JEAN DE LA MOTTE Monsieur Patrick T... Le U... 72800 LUCHE PRINGE Monsieur Ludovic V...
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87483
20 novembre 2004
20 novembre 2004
, à l'exception de la condamnation de Patrick X à rembourser à l'A.G.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e55d
8 juin 2011
8 juin 2011
Patrick X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd91895
26 juin 2014
26 juin 2014
dépens ; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland B...- Patrick X...- Cédric Y... ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland B...- Patrick X...- Cédric Y..., appelante
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da1a
25 mars 2011
25 mars 2011
Par lettre du 30 septembre 2009, Patrick X... a été licencié pour motif économique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
644229f6d2fa6fd0f8040511
20 avril 2023
20 avril 2023
Par déclaration du 21 octobre 2021, la société Transport Payet Patrick a interjeté appel de ce jugement en ce qu'il a : - Débouté la société Transport Payet Patrick de sa demande au titre d'une rupture
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae98
25 mars 2008
25 mars 2008
Patrick Z...de sa demande tendant à voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur la société Perfect Cercle Europe, - débouter M. Patrick Z...de toutes ses demandes, - condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe42
13 novembre 2012
13 novembre 2012
C/ Patrick Paul Maurice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91238
7 mars 2014
7 mars 2014
RG N : 13/ 00328 AFFAIRE : Mme Patricia X... C/ M. El Hassan Y... M. J/ E.
Source officiellecomm
61372247cd580146773fbaae
7 juin 1994
7 juin 1994
, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de : 1 / Mme Muriel X... née F..., demeurant ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 2 / Mme Patricia
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