[Adresse 3] représentée par Me Frédéric MALLARD, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE, Vice-présidente juge de l’exécution GREFFIER : Nathalie

La commune de la Roche-Neuville soutient que le bâtiment connu sous le nom E ", situé 1, Moulin de la Roche, Loigné sur Mayenne à La Roche-Neuville (53200), parcelle cadastrée section B n° 664, propriété

Etienvre ; - les observations de Me Costard, représentant la SCI Rocher Portail, - les observations de Me Laffitte, représentant la commune de Maen Roch et la commune de Les-Portes-du-Coglais, -

Y... et de la SCI Le Rocher, de la SCP Gatineau, avocat de la SCI des Parcs, les conclusions de M.

No violation Art. 15-1 threat to the life of the nation;No violation Art. 15-1 other obligations under international law;No violation Art. 15-3

G : 15/ 02585 SARL YONA ROCHE-Enseigne KFC C/ X...

[K] en raison de la présence de gros blocs de rochers (l'escalier a été coulé en enjambant ces blocs, puisque M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT Arrêtant le plan de cession de la SAS LAZZARO au profit de la Société LE ROCHER DU LION PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 3 juillet 2025 par

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 février 2009), que la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher

ci-dessus à savoir interroger la capitainerie du port du Havre afin que soient apportées toutes précisions sur l'affleurement d'eau à la base de la digue et sur le recouvrement éventuel ou non des roches

avait commencé le 16 septembre 2000 à 23 heures ; que le médecin légiste, le docteur B..., examinait Jean-Philippe Y... à minuit 30 et constatait "un tympan gauche hémorragique" ; qu'à l'hôpital Saint-Roch

usées qui transitent par un bac décanteur et un bas déshuileur sont traitées dans une fosse toutes eaux dont le trop plein se déverse dans le réseau pluvial communal qui lui-même conduit à l'étang des Rochers

Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.

Il n'y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit ni aux conclusions de la SCI Rocher Portail ni aux conclusions de la commune de Maen Roch et de la commune de Les-Portes-du-Coglais.

Par acte enregistré le 24 juillet 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Belles Roches déclare se désister purement et simplement de sa requête.

, dans l'institut Yves Rocher de Montbéliard alors situé à une autre adresse.

n'aurait donc pas été injustifié pour le GAEC des Roches, contrairement à ce que soutient le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

_______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher