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7 272 résultats pour « Meyniard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50445

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50434

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50450

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60796

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60790

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60788

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60746

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007627893

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

MARGARITELLI, PEYRON, BANSEPT, GRENERON, PESCE, MARILLIER-PARMENTIER, INNOCENTI, pour les sociétés VALBOIS et GERBOIS, pour les établissements GERARD Henri et Max X... et Fils, pour les SCIERIES CIOLINO et MENARD

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

698ce887cdc6046d47f2ac40

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BPCE FINANCEMENT [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse représentée par Me Caroline MENARD, avocat au barreau de NANTES - 56 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6438f372a942a604f5e93914

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Février 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

67f811fccf40727a0043d79d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

° RG 24/00127 - N° Portalis DB22-W-B7I-SI4C ORDONNANCE DE REFERE Du : 09 Avril 2025 SA [Adresse 8] C/ [J] [X] [F], [T] [F] Expédition exécutoire délivrée le à Me MENARD

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100516

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162602f8672d229b8816307

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne MÉNARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2309246_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 et 27 avril 2023, la société Gummo, représentée par Me Menard, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2404833_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

A B, représenté par Me Ménard, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 11 janvier 2024 par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110208

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110194

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mmes [K] et [Y], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110694

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. [C], après débats en l'audience publique du 6 septembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100516

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [LB] [KC], de Mmes [A] et [KF] [KC], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110829

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de Mme [E], de Me Bouthors, avocat de MM.

Source officielle

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