AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50445
4 juin 2026
4 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50434
4 juin 2026
4 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50450
4 juin 2026
4 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60796
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60790
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60788
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60746
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627893
3 mars 1989
3 mars 1989
MARGARITELLI, PEYRON, BANSEPT, GRENERON, PESCE, MARILLIER-PARMENTIER, INNOCENTI, pour les sociétés VALBOIS et GERBOIS, pour les établissements GERARD Henri et Max X... et Fils, pour les SCIERIES CIOLINO et MENARD
Source officielleJCPCIVIL
698ce887cdc6046d47f2ac40
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BPCE FINANCEMENT [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse représentée par Me Caroline MENARD, avocat au barreau de NANTES - 56 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur
Source officielleCh. civile et commerciale
6438f372a942a604f5e93914
13 avril 2023
13 avril 2023
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Février 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU
Source officielleTPX VER JCP REFERES
67f811fccf40727a0043d79d
9 avril 2025
9 avril 2025
° RG 24/00127 - N° Portalis DB22-W-B7I-SI4C ORDONNANCE DE REFERE Du : 09 Avril 2025 SA [Adresse 8] C/ [J] [X] [F], [T] [F] Expédition exécutoire délivrée le à Me MENARD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100516
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162602f8672d229b8816307
16 janvier 2014
16 janvier 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne MÉNARD
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2309246_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 et 27 avril 2023, la société Gummo, représentée par Me Menard, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404833_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A B, représenté par Me Ménard, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 11 janvier 2024 par
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110208
15 mars 2023
15 mars 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110194
2 mars 2022
2 mars 2022
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mmes [K] et [Y], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110694
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. [C], après débats en l'audience publique du 6 septembre 2022 où étaient présents M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100516
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [LB] [KC], de Mmes [A] et [KF] [KC], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110829
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de Mme [E], de Me Bouthors, avocat de MM.
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