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1 530 résultats pour « Geronimo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a2cd5801467741f67c

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2502498_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2025, Mme B A, représentée par la Selarl Alterjuris Avocat (Me Geronimi), demande au tribunal d'annuler la décision du 1er février

Source officielle
CA

8ème chambre

64c8a0c7dfabddd9699dffa4

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

[Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société CITYA GERIMMO GAMBETTA OGPI, SASU inscrite au RCS de LYON sous le n° 4 77 506 727, au capital de 13.280 €, dont le siège social est [Adresse

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f3f7

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, la société civile professionnelle

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5ea

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les

Source officielle
CC

cr

6137260bcd58014677422833

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b4e

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b99

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me GARAUD et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420826

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

civ1

613720a9cd580146773ed1d5

Cassation

2 juin 1987

2 juin 1987

Y... ont été cédées, par une délibération de l'assemblée générale de cette société en date du 22 juin 1973, à ses associés fondateurs, soit la SNC et la société civile immobilière Gernico et qu'une seconde

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2600237_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Dellevedove ; - et les observations de Me Geronimo, représentant Mme A..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2518862_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Dellevedove ; - et les observations de Me Geronimo, représentant Mme D..., assistée de Mme A... C..., interprète, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2518864_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Dellevedove ; - et les observations de Me Geronimo, représentant M. C..., assisté de M. B..., interprète, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
CC

cr

ROUEN, du 3 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Charles B

61372597cd5801467741f0db

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LA NOUVELLE, la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

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CC

cr

61372599cd5801467741f19c

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

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CC

cr

6137259fcd5801467741f4ce

Cassation

2 juillet 1998

2 juillet 1998

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me CHOUCROY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

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CC

cr

613725a0cd5801467741f527

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

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CC

cr

érieure, dressait procès-verbalc/Christian D

613725a1cd5801467741f58b

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

la VARDE, de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6735a5d08678e04166b90f6a

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[C], en qualité de maître d'oeuvre de conception et d'exécution et à la société Alex Géronimi-Black storm design studio et selon devis initiaux des 21 février et 5 octobre 2018, à la société GS Bat, entreprise

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f07

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

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