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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
627f48cc551627057d32df1c
13 mai 2022
13 mai 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67b8d541f3224acf58276a80
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officiellePôle social
677d7acdb032d83cfd3e6cf4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Représentée par Madame [J] [Z], gérante DEFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Madame [E] [L], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Fanny
Source officielleCABINET JAF 1
65de3212b88678c04aba59c2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[D] [G] [N] [K] Mme [Z] [S] épouse [K] le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES, Juge
Source officielleCABINET JAF 1
65de3219b88678c04aba5c88
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[W] [Y] Mme [X] [M] [I] épouse [Y]le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES, Juge aux affaires
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
664f839367b6231d697cec64
2 mai 2024
2 mai 2024
certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 02 Mai 2024 par Madame Fanny
Source officielleContentieux général Proxi
69d6cef9cdc6046d47924142
2 avril 2026
2 avril 2026
Valérie REDON-REY, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Claire lise BREGOU, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS: Madame [Z] [J] [U] [W], demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat Me Fanny
Source officielleRETENTIONS
6710aa58be64d7e510245004
14 octobre 2024
14 octobre 2024
PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 14 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, GREFFEUILLE Fanny
Source officielleChambre Commerciale
65a23d6c7ca18b0008e5828f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CLÔTURE du : 26 Octobre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 09 NOVEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleRéférés
66335ba8c0d3e3fe99cae31e
16 avril 2024
16 avril 2024
o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référé N° RG 24/00397 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YAX5 SL/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 16 AVRIL 2024 DEMANDERESSES : Mme [G] [D] [Adresse 1] [Localité 4] FRANCE représentée par Me Fanny
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68812971795daea26ff7f321
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielleDivorces Cabinet 2
6887d408e11322f258e1e9b7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
GUE CCC Dossier Extrait [10] JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny
Source officielleDivorces Cabinet 2
68892584164153e3cd1d9df5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de l’état civil CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny
Source officielleChambre Sociale
6889a8b00b31e6c455a28496
3 avril 2025
3 avril 2025
Copies le : à la SAS ENVERGURE AVOCATS la SELARL 2BMP Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 03 Avril 2025, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleDivorces Cabinet 2
688d1a03afe88dc815ddddca
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CCC Dossier CCC JE CCC [10] JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d61bbf04ef7857c23e8
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires IMMEUBLE DENOMME LES SOLEILLADES EN SON SYNDIC CLEMENCE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1][Adresse 8] représentée par Me Fanny
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d64bbf04ef7857c242f
8 avril 2025
8 avril 2025
MONTPELLIER [Adresse 6] JUGEMENT DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -[Adresse 3], AYANT POUR SYNDIC LA SARL MAB PLANCHON, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fanny
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d65bbf04ef7857c2441
8 avril 2025
8 avril 2025
6] JUGEMENT DU 8 AVRIL 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -IMMEUBLE dénommé "[Adresse 4]" ayant pour syndic la SAS FONCIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fanny
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d66bbf04ef7857c245e
8 avril 2025
8 avril 2025
JUGEMENT DU 8 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -SDC ARBOR et [Localité 6] ayant pour syndic la SAS FONCIA [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
680c68b0230da8dfaf90c0ac
24 avril 2025
24 avril 2025
CLÔTURE du : 13 Mars 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 03 AVRIL 2025, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officiellePage 69 sur 371