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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1a7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Murielle
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b406
4 juillet 1983
4 juillet 1983
ANTOINE, CONSTITUE PARTIE CIVILE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR LEGAL DE SON FRERE EMMANUEL, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, EN DATE DU 2 MARS 1982, QUI A DECLARE
Source officielleJ.L.D.
68e012e574e929a9d8fa01e0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG 25/3610 - JLD hospitalisation M.
Source officielleChambre 4-8a
6979f960cdc6046d47f8aaae
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre sociale
63d0d5ad81a7b805de12b557
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielleChambre sociale
63d0d5b081a7b805de12b567
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielleChambre sociale
64acf3e803c09105db6c0535
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mai 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69caacfacdc6046d47874b9c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le
Source officielleTrib. de Commerce
69caad16cdc6046d47874d34
29 janvier 2026
29 janvier 2026
par assignation en date du 3 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69caad34cdc6046d47874eb2
29 janvier 2026
29 janvier 2026
La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le
Source officielleChambre des référés
662692a21329eb3db7c03e0c
18 avril 2024
18 avril 2024
[N] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Annabel FEGEAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle WACONGNE Greffier
Source officielleChambre 03
66d8a1a031dc191d023617ac
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.
Source officielle3ème chambre
66fb911539036b39a0de81c3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
procédure suivie entre: DEMANDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Monsieur [Y] [E] Intervenant en son nom personnel, demeurant [Adresse 4] - [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleService des référés
662a9fd7c8a1343b8cd625cf
25 avril 2024
25 avril 2024
N° RG 24/51360 - N ° Portalis 352J-W-B7I-C35UE N° : 15-CB Assignation du : 16 février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4d9
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
68676be1fdaf41a8356be6e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mai 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officielleChambre des Rétentions
6892e36abf535a2d228f95dc
5 août 2025
5 août 2025
barreau de VAL-DE-MARNE ; INTIMÉ : Monsieur [X] [F] né le 14 janvier 1998 à [Localité 2] (Algérie), de nationalité algérienne libre, demeurant [Adresse 1] non comparant,représenté par Maître Emmanuelle
Source officielleJAF
67ec59cfdd062d9f810e9c64
1 avril 2025
1 avril 2025
ASSOCIES, avocats au barreau de POITIERS, plaidant ET Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 13] (17) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d8dab039e415d933a2
1 avril 2025
1 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officiellePage 69 sur 1588