par l’eau, gondolé, des taches ou auréoles marron à titre au seuil du meuble vasque ou sous le meuble et des traces blanchâtres sur le mobilier, porte d’accès à la salle de bains déformée en partie basse

chantier et n'a pas réalisé les prestations convenues, ce qui a eu pour conséquence de nouveaux désordres, Monsieur [L] ayant laissé la piscine vide pendant plus d'un mois, ce qui a entraîné une déformation

[F], préexistaient à la vente et sont anciennes, ce qu' atteste la déformation du plancher de la salle de bain : les anciens propriétaires [époux [F] ] ont bien dû se rendre compte de la déformation du

VALENCIENNES, comparaissant et plaidant par Maître Camille LIMET, avocat au barreau de VALENCIENNES, D'AUTRE PART ; DEBATS : à l'audience publique du 10 mars 2026, tenue par Monsieur Pierre-Marie DEFOORT

Il en conclut à une 'discrète perte de force', une 'déformation musculaire à la contraction et des troubles sensitifs', ainsi qu'une 'perte de force avec amyotrophie (-1,5 cm)' qualifiée de discrète.

que début 2012, l'expert a noté une décoloration partielle des tuiles en Pvc, avec délitage d'une très faible épaisseur, des résidus de poudre provenant de ces phénomènes dans les gouttières, une déformation

2025, la société Sapitec, se prévalant en particulier de l’absence de caractère décennal des désordres dès lors que l’étanchéité qu’elle a réalisée joue encore son rôle vis-à-vis de la pluie, les déformations

Le bulletin d'intervention du 31 octobre 2013 note : "dégorgement une boîte de branchement extérieur eaux usées diamètre 80 ; graisse + des lingettes".

De plus, la déformation des châssis de la véranda n'était pas telle qu'elle ne pouvait échapper à un acheteur normalement diligent, comme le prouve l'une des photographies versées aux débats.

C présentait antérieurement à l'ostéotomie une déformation de sa main droite et la faute commise n'a fait qu'aggraver cette déformation ; - l'incidence professionnelle est à imputer à son état antérieur

B, la chaussée de la route départementale n°109 est déformée et que par temps de pluie, d'importantes flaques d'eau se forment au niveau de cette déformation, ce qui entraîne, lors du passage des véhicules

spécifiques n'ont pas été respectées, mais également les dispositions des articles 45 et 47 du décret du 14 novembre 1988 ; que si le corps de l'appareil ne présentait pas de problème particulier, la déformation

DEFORGE La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en ce qui la concerne ou à tous

la Dracénie a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner, d'une part, la société Qualiconsult Immobilier à lui verser la somme de 203 400, 30 euros et, d'autre part, la société Genier Deforge

DEFORGE

DEFORGE N°2002502

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