Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6520f6aabb275d83183a3dac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état ; assistée de Delphine
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043843
11 janvier 2023
11 janvier 2023
exonération SARL PRO RENOVATION QUALITÉ, demanderesse à la requête, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] représentée par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64f6c4deed0253d969201cc0
29 août 2023
29 août 2023
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Camille Colonna GREFFIER : Delphine Verhaeghe DÉBATS : à l'audience du 20 juin 2023 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 29/08/2023 ***
Source officielleTrib. de Commerce
69c9f111cdc6046d4777b184
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1753 Procédure 2025RJ0634 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société SEMPER-Architecture, [Adresse 1] Date d'ouverture : 15 avril 2025 Juge-Commissaire : Madame MAURIN Delphine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb3106cdc6046d47924025
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMP ) SITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [K], [N] Madame BEUCHER Delphine
Source officielleRéférés Cabinet 2
69cd6ffacdc6046d47c7cc68
1 avril 2026
1 avril 2026
Greffier Débats en audience publique le : 28 Janvier 2026 N° RG 25/05769 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7JQC Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 01/04/2026 À -Me Emmanuel D’ESPARRON -Me Delphine
Source officielleChambre sociale
676f9466aced2fabe929a144
17 octobre 2024
17 octobre 2024
articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine
Source officielleChambre sociale
676f9466aced2fabe929a146
17 octobre 2024
17 octobre 2024
articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine
Source officielleChambre sociale
676f9467aced2fabe929a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine
Source officielleChambre sociale
6973231acdc6046d47645e22
22 janvier 2026
22 janvier 2026
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2025 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Delphine
Source officielleChambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab7a7
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/03774 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6I2 Ordonnance n° 2024/M75 Monsieur [F] [N] représenté par Me Delphine GARRIGUENC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
678b4535fc3c89482d4f2030
17 janvier 2025
17 janvier 2025
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine
Source officielleCH1 Contentieux Général
678050309c3ba90f51dca039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 09 JANVIER 2025 Rendue par Dominique DALEGRE, juge de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda40249b152198e7fa01
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représenté par Me Laura KOHLHAUER, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811f8cf40727a0043d725
9 avril 2025
9 avril 2025
DEMANDEUR : Madame [B], [L] [G] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 11], [Localité 17] ( MADAGASCAR) de nationalité Malgache domiciliée : chez [13] [Adresse 16] [Localité 9] Représentée par Me Delphine
Source officielleChambre 1- section A
680958cefa1497b96f2d7711
3 avril 2025
3 avril 2025
AGRI CONSEIL CVL immatriculée sous le numéro 797 453 446 RCS [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Delphine
Source officielleService de proximité
680006a902ef4af38960f96e
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleChambre Sociale
659e4a4d5537980008847415
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JANDO [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau de l'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires de sécurité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3be7ffc2c8318edffff
24 octobre 2023
24 octobre 2023
avocat au barreau de LYON substitué par Me Lisa LAVARINI, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Delphine
Source officielle13e chambre
6538b4487ffc2c8318ee0276
24 octobre 2023
24 octobre 2023
POLE ECOFI - COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 3] [Localité 4] PARTIE INTERVENANTE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Octobre 2023, Madame Delphine
Source officiellePage 69 sur 648