Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69708b45cdc6046d47149c50
20 janvier 2026
20 janvier 2026
avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me François GABORIT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Camille CHABOUTY
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202183_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
En outre, la requérante soutient qu’aucune mesure n’est prévue pour supprimer les impacts du projet sur le Chabot (Cottus gobio et Cottus aturi), espèce présentant un enjeu de conservation très fort, dont
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71c1
4 avril 2024
4 avril 2024
MARSEILLE, plaidant INTIME Monsieur [F] [G] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Mohand CHIBOUT
Source officielle1ère Chambre section B
635cc33f0d69e87f74e6bfdf
27 octobre 2022
27 octobre 2022
F] [Y] au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la même au paiement des entiers dépens dont distraction au profit de maître Gérard Chabot
Source officielleLoyers commerciaux
65a97b0c19a7f19a78307c74
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 19], cette dernière étant un lieu de transit piétonnier entre la rue [Adresse 39] et la [Adresse 36] dans laquelle est notamment implanté le traiteur et organisateur de réceptions Potel & Chabot
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461962.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Zéro Waste France, la Ligue pour la Protection des Oiseaux, Sherpa, Transparency International France, Humanité et Biodiversité, Alsace Nature, l'Association de Protection de la rivière Ariège " Le Chabot
Source officielleChambre sociale
616301444c6681071edf66dd
23 février 2012
23 février 2012
Localité 4] comparante et assistée de Maître MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Entreprise GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître CHABOT
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2113263_20240202
2 février 2024
2 février 2024
, le 6 juin 2023, le 12 juin 2023 et le 16 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Nantes et la Société hospitalière d'assurances mutuelles, devenue la société Relyens, représentés par Me Chabot
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005015_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 2 juillet 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot, expose qu'il a la seule qualité d'observateur à l'instance, que les préjudices subis
Source officielle7ème Chambre
DTA_1900459_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Par cinq mémoires respectivement enregistrés les 1er avril et 4 novembre 2019 et les 20 avril, 11 et 16 mai 2022, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907875_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par trois mémoires, respectivement enregistrés le 4 octobre 2019, les 2 janvier et 9 octobre 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, demande au
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f3933
23 octobre 2025
23 octobre 2025
termes suivants : «Eurotax», «Ups», «Plugwine», «[Courriel 9]» ; «France Gourmet Diffusion», «Vinoseleccion», «Nouvelle de Produits Alimentaire», «Granddibottiglie», «Domaine des Hautes Glaces», «Chapoutier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01183_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
BU BX, la société Guethary Investissement, Mme AM E, les sociétés Chabut Camposenia, Les Chênes, M. BC H, la société L'Hendayaise, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1909217_20230215
15 février 2023
15 février 2023
K trois mémoires respectivement enregistrés le 27 avril 2020 et les 31 mai et 18 juin 2021, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté K Me Chabot puis K Me Meunier, demande au tribunal
Source officielle1ère ch. civile
671b35b02edfb0b58c05f06c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Les différentes saisies-attribution et la saisie-vente opérées par la Scp Chavoutier Miroux Beckmann Haudebourg Bardou, huissiers de justice, en exécution du jugement dont appel, mettent en évidence une
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02614_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Alors que l'étude d'impact souligne que la vallée de la Manse, située au plus proche à 350 mètres de l'éolienne E1, est riche en poisson chabot, apprécié des cigognes noires, la société Parc éolien de
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003509_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Par quatre mémoires, respectivement enregistrés le 29 mai 2020 et les 28 avril, 27 juin et 28 août 2023, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Me Cariou, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2103810_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2021, le centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU) et la Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles (SHAM), représentés par Me Chabot, demandent
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60327e43963afdb244d07335
23 janvier 2018
23 janvier 2018
de PARIS INTIMEE SA BNP PARIBAS [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : B 662 042 449 représentée par Me Aurélie FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 substitué par Me Marine CHABOT
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c709
26 juin 2008
26 juin 2008
une voie de fait et que la COMMUNE DE BAILLEVAL en doit donc réparation des conséquences dommageables ; Attendu que, ainsi que le tribunal l'a justement relevé, le rapport d'expertise de Pierre de CHABOT
Source officiellePage 69 sur 70