représentent 40 % de ses recettes ; - il n'a pas été tenu suffisamment compte de la freinte de la viande surgelée à la cuisson, qui ne saurait être inférieure à 20 %, de la perte à la découpe sur broche

tant que cette délibération classe ses parcelles cadastrées section ZH n°s 129 et 120 et section D n° 1226, situées sur le territoire de la commune de Maen Roch, née de la fusion des communes de Saint-Brice-en-Coglès

le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative d'ordonner : 1°) une expertise contradictoire portant sur les désordres qui affectent une maison lui appartenant sise 7 rue du Brec

Zabka, - les observations de Me Broca, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Zabka, - les observations de Me Broca, représentant M. C qui conclut aux mêmes par les mêmes moyens, - les observations de M. C, assisté de M.

procédure civile ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Nintendo Company Limited (société Nintendo) est titulaire des marques Nintendo, Nintendo Entertainment System, Mario Bros

Bro Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'entreprise A.

CIC BANQUE CIO-BRO ANCIENNEMENT CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI Q 0819894 du 24 / 09 / 2008

    The applicant was born in 1945 and lives in Slavonski Brod. He was represented by Mr P. Krnić , a lawyer practising in Slavonski Brod. 3.

à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer, en validant, en sa qualité de directeur du département des travaux subaquatiques de la société Hydrokarst, l'utilisation de la pince Broco

Gautron, rapporteur public ; - les observations de Me Lefebvre, représentant le CCAS de Cannes, et celles de Me Broc, représentant le syndicat CGT des fonctionnaires territoriaux de la ville de Cannes

Vu la procédure suivante : 1°, sous le n° 359319, par une requête, enregistrée le 10 mai 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SA Broche et Fils et la Société de Distribution Alimentaire

manquait de compétence sur ce sujet très particulier et qu'une nouvelle expertise serait nécessaire, en tant que de besoin, pour déterminer s'il était possible de faire ou non, un escalier en acier brossé

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie du Centre et Pharmacie Broche ont demandé au tribunal administratif

Elle a subi une seconde intervention chirurgicale dans un établissement privé à Nîmes, le 27 octobre 2015, au cours de laquelle il a été constaté qu'une broche avait endommagé une branche sensitive du

- [N] a trempé un gant de toilette le broc d'eau de la salle à manger pour laver les mains de résident, puis se sert de la même eau pour hydrater les résidents', - une attestation établie par Mme

X... à Mme Marie de Y..., épouse de Z... et à la société Gratade et Brosse, un arrêt de la Cour de cassation (CIV. 3, 5 avril 2005, pourvoi n° R 98-18.277, n° 00480 ) a constaté l'interruption de l'instance

les époux X..... et inscrite sous le numéro 92-13.143 ; Attendu que, par arrêt du 27 février 1992, la cour d'appel de Versailles a accordé à X... un droit de visite et d'hébergement sur l'enfant Brice