Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2411317_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411318_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411412_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411602_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03388_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2023, Mme C, représentée par Me Bourrel, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente de la 2ème chambre
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_1902662_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
B A, représenté par Me Bourrel, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au centre hospitalier de Vire de le réintégrer en qualité de responsable d'unité du service de court séjour gériatrique du centre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102819_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
lequel le maire de Liffré a délivré à la société Pierre Promotion Développement un permis de construire valant démolition pour un immeuble de logements collectifs sur un terrain situé 8 rue Théodore Botrel
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dda
24 avril 2002
24 avril 2002
SHIPPING COMPANY LTD Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630c
24 avril 2002
24 avril 2002
Copie exécutoire délivrée le REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielle12e chambre section 2
6036616fdbf64802cabfc170
3 novembre 2015
3 novembre 2015
MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20140524 - Représentant : Me Laurence DE MONTAUZAN de la SARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bf
20 janvier 2003
20 janvier 2003
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DEBATS : A l'audience publique du 12 Décembre 2002.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163c2c41a5f0a71dc3c91e8
9 juin 2010
9 juin 2010
personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître DUPICHOT (SELARL PEISSE DUPICHOT ZIRAH BOTHOREL
Source officielle1re chambre 1re section
5fdaed37058dcc80d2961525
7 mai 2019
7 mai 2019
cour : Jugement rendu le 24 Mai 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 13/05278 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : -Me Céline BORREL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1124DEC000397017
24 novembre 2022
24 novembre 2022
.sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } FOURTH SECTION DECISION Application no. 3970/17 Claudiu-Marin BOTOREA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0613DEC001671020
13 juin 2024
13 juin 2024
Mohamed Lahouaiej-Bouhlel (...) a réagi au semblant de rationalité hypocrite de la société en conduisant délibérément un poids lourd de 19 tonnes à travers la foule (...) [1] .
Source officielleChambre 1-5
5fdaf835e3d05a8c26ead1f9
2 mai 2019
2 mai 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
5fdbc635702affa5444dd03c
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
63465973c024d1adffef76ea
11 octobre 2022
11 octobre 2022
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/003120 du 26/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FD) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Fanny BOREL
Source officielle1re chambre 2e section
627b564576c5d9057df8036c
10 mai 2022
10 mai 2022
le 15 Octobre 2020 par le Tribunal de proximité de MONTMORENCY N° RG : 11-20-000557 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Yann MSIKA Me Céline BORREL
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df879bdbdd86396f38fd5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Février 2025 par le Juge commissaire de [Localité 20] N° RG : 21/00042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa GUEILHERS Me Céline BORREL
Source officiellePage 69 sur 139