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Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la SARL BEC Construction, - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bet Slama, dont le siège est sis ...

Les conclusions présentées par BET Huguet, la partie perdante, doivent être rejetées.

La société Razel-Bec a alors saisi le tribunal administratif de Toulon d'une demande tendant à la condamnation de la commune à lui reverser cette somme.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 février et 28 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME BEC FRERES dont le siège

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES A la suite de violences commises le 10 février 1987 par son fils Abdelmalik BEN X... sur un autre élève du collège au cours d'une séance de sport scolaire, Monsieur

au contradictoire de la SMABTP, es qualité d'assureur du bureau d'étude Ingénierie 84 et de la société BDI qui a succédé au BET AGIBAT dans la mission de BET Fluides.

H... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur R...

U... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur C...

G... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur T...

MERCEDES-BENZ TRUCKS FRANCE et autres (...)

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La société Bel Ness Transport, dont le dirigeant était M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE BEE A CEDER A TORDO UN DROIT DE PASSAGE SUR SON FONDS POUR ELARGIR DE 3 METRES LE CHEMIN EXISTANT, AU MOTIF

Par exploit du 30 juin 2022, la société Big Ben Pub Aéroville a fait assigner la société Aéroville devant ce tribunal pour former opposition à ce commandement.

Joint les pourvois n° 86-14.466 et n° 86-14.810 ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société THEG, le premier moyen du pourvoi principal du BET Y... et le premier moyen du pourvoi principal

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