Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL01034_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
La société CMBC s'est vu confier la construction de hangars destinés au déversement de déchets divers effectué par des camions dans des bennes dédiées situées en contrebas.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506609_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Besse, vice-président, en application de l'article R. 779-8 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv3
613722c4cd580146774013c5
25 mars 1997
25 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de Belle Rive, dont le siège est ...,
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202226_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 janvier 2024, la commune de Beyrie-sur-joyeuse, représentée par M.
Source officielle3e chambre civile
63be63ad13ef607c90ab65fc
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7db157826b3445978cc
29 janvier 2024
29 janvier 2024
L’ ASL LA BELLE ALLEE a indiqué par conclusions écrites ne pas s’opposer à ce que les opérations d’expertise lui soient rendues communes et opposables, sous les plus expresses protestations et réserves
Source officielleciv2
61372122cd580146773f142f
7 février 1990
7 février 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BOUDEBOUZA X..., demeurant à Berre l'Etang (Bouches-du-Rhône), logis de Berre, ci-devant et
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304100_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
mars 2023 ; 2°) d'annuler la décision de la société EDF intervenue le 1er mars 2023 ; 3°) de déclarer l'Etat et son concessionnaire, la société EDF, responsables des dégâts subis par l'étang de Berre
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020374600
14 mai 2007
14 mai 2007
Oleksandr A, père de la requérante et fils de Mme Katerina A ; qu'en particulier, la mère de la requérante, belle-fille de Mme Katerina A, n'est plus en mesure d'héberger cette dernière ; qu'il y a urgence
Source officiellesoc
6079b14e9ba5988459c51892
3 mai 1990
3 mai 1990
d'une lettre de l'ACOSS du 5 septembre 1985 faisant suite à une lettre-circulaire du même organisme, en date du 21 février 1985, et à une lettre ministérielle du 11 février 1985, les chauffeurs de bennes
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4d9da
13 mars 1984
13 mars 1984
STATUANT SUR LE POURVOI FORME PAR : - L'OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON, 4E CHAMBRE, EN DATE DU 3 MAI 1983, QUI, DANS LA PROCEDURE
Source officielleciv1
60794c839ba5988459c45cb4
12 mai 1993
12 mai 1993
travaux, dans le bâtiment qu'elle avait fait construire en 1982 par la société Entreprise française de constructions métalliques engineering et constructions industrielles, dite FRACOM, la société France bennes
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000039357599
8 novembre 2019
8 novembre 2019
administratif de Lille leur a accordé une réduction des cotisations en litige, correspondant à une réduction de leur base d'imposition à concurrence du montant des distributions émanant des SCI Bologis, La Belle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200466
20 mars 2014
20 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Caisse de crédit mutuel de l'Etang de Berre Est du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officiellesoc
613721cacd580146773f762c
9 décembre 1992
9 décembre 1992
(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Bennes Marrel, société anonyme dont le siège social est
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90676
13 mai 2013
13 mai 2013
RG N : 12/00088 AFFAIRE : Mme Belle Sonate X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110215
9 mars 2022
9 mars 2022
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2022 La société La Belle
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d0e
4 juin 2021
4 juin 2021
Amelin comme une rue pavillonnaire sur presque toute sa longueur, pour soutenir que la construction de ce mur en parpaings est incompatible avec cet environnement ; qu'il ajoute que la présence de bennes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101085
2 octobre 2013
2 octobre 2013
X..., indiquant être l'auteur d'un roman intitulé "L'héritage du lobotomisé" et soutenant que plusieurs épisodes de la série télévisée dénommée "Plus belle la vie", diffusée sur la chaîne France 3, en
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00034
15 janvier 2013
15 janvier 2013
, rendu en matière de référé, que la société coopérative d'entreprises de transport Ablo coop (la société Ablo coop), constituée en vue de l'exercice en commun de l'activité de transport routier par benne
Source officiellePage 69 sur 1511
Beye, Marieme, Diallo
16/07/2026
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SYLLA, Sitan, Nadège, BEYE
14/07/2026
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BEYER, Mélissa, Vanessa, Sylvie
30/06/2026
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BeYeye SAS
25/06/2026
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BEYER
23/06/2026
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