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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
650bde8abeee0f8318b97231
29 août 2023
29 août 2023
Greffière, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [W] [F] né le 24 Octobre 1964 à [Localité 7] (38) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69c8fc1ecdc6046d4762dad5
1 avril 2025
1 avril 2025
. : 2025/54 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT PRONONCE LE 01/04/2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : L'URSSAF DE PICARDIE,, [Adresse 1], Comparant par Maître REMOISSONNET
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008055890
3 juillet 2000
3 juillet 2000
décision du 24 mars 1998 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans les zones de Beauvais
Source officielleciv3
613720e8cd580146773ef643
15 février 1989
15 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BEAUVOIS Y..., Désiré, demeurant à Cambrai (Nord), ..., en
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60342a9eff474d1c8fb6d4d5
27 janvier 2017
27 janvier 2017
[R] [Y] en licenciement pour faute grave Condamne la SARL JDL BEAUTE à verser à M.
Source officielle2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
3 mai 2022
Le 25 novembre 2019, Mme [J] a interjeté appel de cette décision, en assignant uniquement la société Système beauté, en ce qu'elle l'a condamnée : - à verser à la société Système beauté les sommes de
Source officielleChambre 1- section B
686edc1172b5e5e648cbf962
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La citation de MPM BEAUTE n’a pas été remise à personne et un procès-verbal de remise à étude a été établi conformément aux dispositions de l’article 658 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc01
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Jérôme COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le deux juillet deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de BEAUVAIS en date du 21 Août 2007
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103610_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Universal Beauty Group, représentée par Alcyaconseil fiscal Avignon, agissant par Me
Source officielleJuge de l'exécution
677dabffb032d83cfd3ee391
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le 21 novembre 2019, les Banques TARNEAUD et CREDIT DU NORD, aux droits de laquelle vient la SOCIETE GENERALE, ont consenti à la société BEAUTY THERM un prêt professionnel d'un montant de 2 500 000 €,
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65a782568121050008662dd6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il s'agissait à l'origine d'une parfumerie avec un institut de beauté.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64d721073f645ad96951ba78
11 août 2023
11 août 2023
*************************************** N° RG 23/00022 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I3CD Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c161d7564000872dc36
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JANVIER 2024 ************************************************************* N° RG 22/04160 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IRUI - N° registre 1ère instance : 21/00308 Jugement du tribunal judiciaire de Beauvais
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2503482_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Dès lors, Mme C... résidant dans l’Oise, il y a lieu de transmettre le dossier de ses requêtes au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais.
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
ORTA_2500764_20260205
5 février 2026
5 février 2026
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme B... est transmis au tribunal judiciaire de Beauvais. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2403111_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Dès lors, M. et Mme B résidant à Creil dans l'Oise, il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2500057_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A... résidant dans l’Oise, il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais. O R D O N N E : Article 1er : La requête de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2405123_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Par ailleurs, l’intéressé résidant dans l’Oise, il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais.
Source officiellechambre 01
6a047bd1cdc6046d47978ae1
11 mai 2026
11 mai 2026
au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 980 704 308 - 2023 B 5737 et exerce une activité de salon de coiffure homme, barbier, et vente de produits et accessoires de coiffure, beauté
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0ac6bcdc6046d47d5e7ed
22 avril 2026
22 avril 2026
18 février 2026, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : [Q] [X] [Adresse 1] Activité : Soins esthétiques du visage et du corps modelage épilation manucurie beauté
Source officiellePage 69 sur 1417