Hein c'est vrai ma petite V..., poil à la... ? poil à la... ? Poil à la panse ! Je suis caramel ou quoi ? je t'lai envoyé le débrief ou pas ?

occasionnant une perte injustifiée d'emploi, alors « qu'il faisait valoir dans ses conclusions que le conseil de prud'hommes s'était abstenu de répondre aux moyens développés dans ses écritures quant à la pondération

. ; qu'il résulte de la lecture de ces différents comptes rendus de réunion que les gérants de la SCI d'ailleurs ainsi désignés, ont exclusivement agi en cette qualité et ont fermement soutenu la position

[P] est appelé à conduire un poids lourd pour opérer le dépannage, il ne peut s'en déduire que la conduite de ce poids lourds nécessaire aux opérations de dépannage et remorquage implique l'application

défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'alors qu'il était occupé à l'aménagement d'un chemin d'une largeur de 2,50 mètres, au moyen d'une pelle mécanique large de 2,15 mètres, d'un poids

Le cours est neutre et n’accorde aucun poids particulier à une religion ou croyance déterminée.

1983" ; qu'aux termes de l'article 6 du même arrêté : "Délégation de compétence est donnée aux Commissaires de la République pour arrêter par entreprise ou par secteur d'activité un régime de prix différent

société Sogem, a été amené à intervenir sur le chantier de l'installation d'une machine confié à la société Siempa ; qu'au cours de son travail, il a marché sur un plancher fragile qui a cédé sous son poids

X... a été embauché par la société Bouissou transports le 7 juin 1989 en qualité de chauffeur poids-lourds ; qu'il a fait l'objet d'une mise à pied de deux jours pour grave négligence le 7 septembre 1991

que : - elle a sollicité la reconnaissance de sa lombalgie comme étant une maladie professionnelle ; - deux expertises médicales ont été réalisées les 15 mars et 12 mai 2021 par deux experts différents

Il a déclaré vouloir échapper à un différend d'origine familiale en Tunisie et exercer une activité professionnelle en France.

Cette réduction se fonde sur la valeur du taux d'écart, qui est égal à la différence entre le taux de couverture obligatoire et le taux de couverture constaté rapportée à ce dernier taux. / Lorsque le

Toutefois l'expert a exercé une pondération en fonction de la configuration des locaux et de l'intérêt des différentes zones portant la surface de comparaison à 325,43 m² et 169,43 m² pour le rez-de-chaussée

Le point de divergence entre les parties porte sur l'empiètement allégué de M.

différente de celle de l'ensemble des surfaces dévolues à l'entreposage et qu'au surplus, en tout état de cause, il ne résulte pas de l'instruction que la SCI CAVOUR aurait spécialement aménagé certains

total d'une pile supérieur au maximum autorisé, conteneur supérieur d'un poids excessif par rapport à celui autorisé, ensemble des conteneurs de niveaux 3 et 4 d'un poids total excessif par rapport à

Elle ajoute que la réserve comportait différents cartons avec des contenances et des poids aléatoires, certains étant très légers car contenant notamment des bandes, des pansements.

Les différentes correspondances échangées entre les parties témoignent qu'ont évolué les volumes et les délais de fabrication convenus (lettre du 10 mai 2001), le poids du flacon (télécopie du 31 mai 2001