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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2205825_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

activité déployée par les différentes structures familiales sur le site de Merckeghem nécessite la mise en œuvre d’importants moyens techniques destinés aux opérations de pesage, calibrage, triage, séchage

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

S.A. AXA FRANCE IARDc/SOCIETE LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD

6253ca66bd3db21cbdd8aedd

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

chiffré le coût des travaux de reprise à la somme de 33.530,46 euros ; Attendu que les micro-fissures (B5), apparues sur la façade de la maison après la réception de l'ouvrage, ont pour origine un séchage

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0dc7c25a97f0381f4f7f

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

facteurs aggravants : - absence d'indépendance périphérique de la dalle de compression, - absence de treillis métallique obligatoire, - absence de joints de fractionnement, - insuffisance du temps de séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d84e

Appel

22 février 2011

22 février 2011

les travaux qu'il avait effectués, monsieur H..., plombier du propriétaire, indiquait à la régie : « Quant aux odeurs d'humidité, il n'y a plus de fuite, nous l'avons vérifié mais il y a un temps de séchage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00554

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200414

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécaniques des arbres. 13.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006727_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Les lavabos destinés au lavage des mains doivent être équipés d'eau courante, chaude et froide, ainsi que de matériel pour le nettoyage et pour le séchage hygiénique des mains.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00274_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ". 18.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03382_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

société Proceram sur un support réalisé par la société CBTP, trouvent leur origine dans de multiples erreurs de conception et d'exécution des travaux, tenant notamment à l'insuffisance du temps de séchage

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104239_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

2004 une activité de vaches laitières, la SARL des Moulins a mis en service en 2012 une unité de méthanisation, la SARL du Belano a été créée en 2011 pour développer une activité de stockage et de séchage

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f02

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Dans ses conclusions, il explique avoir attendu une année de séchage du parquet pour le réparer sur 1 m² et poser le parquet flottant.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

633fc31fe633183e2ee17a64

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

barreau de NANCY INTIMÉE : Société LA POSTE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df79aaebb88318fda5ea

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

CABINET [S] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS substitué par Me FOLTZ, avocats

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c09a5ca6d8d0f8ef6850

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

explique qu'elle effectuait à longueur de journée le démêlage de linges mouillés, sans aucune automatisation de cette fonction, l'accrochage de draps et de housses à des pinces sur calandres pour étirage, séchage

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf9c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[G] a été victime d'un accident de travail en ce qu'il a eu trois doigts sectionnés alors qu'il réglait les galets d'entraînement du tambour-sécheur malaxeur de la centrale mobile d'enrobage.

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb73380d42fcd969e7ce95

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

S'il ne s'est pas prononcé sur la date exacte d'apparition de ce désordre, en expliquant que la fuite pouvait provenir soit d'une absence d'utilisation et séchage du joint, soit des vibrations lors des

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e6ed0253d969201cea

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

d'expertise judiciaire, il doit être tenu compte d'une journée pour la dépose des menuiseries, d'une journée pour la pose, d'un délai de deux à quatre jours pour la réalisation des appuis et d'un temps de séchage

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf51beee0f8318b97568

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

bon ou passable des différentes pièces et équipements, avec des précisions relatives à la toiture (refaite il y a moins de 15 ans) et au système de chauffage-eau chaude (modèle de chaudière, temps de séchage

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736adda58162057dac6857

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le nouveau devis fait été de travaux de séchage non prévus par l'expert et ne détaille pas le métrage des travaux.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6274bcdb2799a9057d5dd173

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ERIC HORBER, avocat au barreau de NANCY Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE NANCY) Représentée par sa Directrice nationale, Madame [J] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle