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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60366c29d6393c0d3f17f6ed
27 octobre 2015
27 octobre 2015
[U] [J] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 5] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture de l'instruction
Source officielle1ère chambre civile B
6162f6fab807dfe813d29798
19 juin 2012
19 juin 2012
[E] [M] [K] [D] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 4] (Loire) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Pierre ROBILLARD,
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c9
23 mai 2003
23 mai 2003
(et INTIMEE) 24 rue Edouard Martel 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée parla SELARL COCHET CLERGUE ABRIAL ROBILLARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES :
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5e2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
(avoué à la Cour) - Représentant : la SELARL COCHET-CLERGUE-ABRIAL-ROBILLARD (avocat plaidant barreau de D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
né le 06 Février 1969 à SAINT-CLOUD (92210) ... 42150 LA RICAMARIE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle8ème chambre
DTA_2008667_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109770_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Leforest. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206246_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, avocat du centre hospitalier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204958_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Dopchie et Taverne représentants le syndicat Force ouvrière des isolés du Pas-de-Calais, et de Me Robillard, représentant la commune de Fouquières-lès-Lens.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103002_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Frindel, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Mme B..., - et celles de Me Robillard, représentant la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise.
Source officielleRéférés expertises
6705747f1296b51ba2b154e0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[T] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Stéphane ROBILLIART, avocats au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Société PUBLIQUE LOCALE EURALILLE - SPL EURALILLE [Adresse 4] [Localité 1] non
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c5
18 décembre 2007
18 décembre 2007
née le 19 février 1962 à ARMENTIÈRES demeurant ... 59232 VIEUX BERQUIN Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau d'AVESNES
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2310744_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 16 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305903_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 27 juin 2023 en présence de Mme Rouillard, greffière d'audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400995_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2206253_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2206692_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400632_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400634_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 4 novembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400312_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
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