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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2301766_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
le bureau d'études B.E.T. intégrée dans le dossier de demande d'enregistrement a fait état de la présence de quatre espèces relevant d'un niveau d'enjeu moyen, soit le Lézard vivipare, le Bouvreuil pivoine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300814_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
bénéficié d’un second permis de construire modificatif portant sur la suppression d’une partie de la terrasse et de la piscine, sur la modification de la terrasse restante désormais construite sur pilotis
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da4
21 avril 2022
21 avril 2022
Il existe une discrète contracture para vertébrale qui cède lors du piétinement sur place. L'examen neurologique ne retrouve ni troubles sensitifs ni troubles moteurs.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
635236a08c924eadffcc4751
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'élevage de volatiles, - il résulte du constat d'huissier et des témoignages qu'elle produit, que sa parcelle est verte et porteuse de pieds d'orge sur la partie arrière, à l'inverse de la partie avant piétinée
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le poste de Carrefour est encore plus pénible et au lieu de me faire travailler sur une machine comme le demande la médecine du travail, on me fait travailler à pousser une machine et je piétine 9 kilomètres
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC003046996
20 mai 1998
20 mai 1998
Les fleurs qu'il avait plantées dans les bacs sur sa terrasse étaient constamment piétinées et arrachées par les chats.
Source officielleCH1 Contentieux Général
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
LOCAM, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me David HERPIN, avocat postulant au barreau de la Drôme et Maître Ghislaine BETTON de la Société PIVOINE
Source officielle5ème Chambre
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25 janvier 2023
25 janvier 2023
King était toujours en mode attaque et a tenté de la piétiner, Mme [K] a eu l'instinct de rouler sous la clôture du terrain adjacent afin de se mettre en sécurité.
Source officielle3ème chambre A
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27 avril 2023
27 avril 2023
commerce de SAINT-ETIENNE le 15 janvier 2020, représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fa56c9f0d0f8b6f141
27 avril 2023
27 avril 2023
1969 à SOISSONS (02) domiciliée : [Adresse 5] [Localité 1] représentés par Me Maxence PERRIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 108 assisté de Me Ghislaine BETTON, membre de la société PIVOINE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63c1099ebf9fd47c90a13d62
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Contre-indication conduite de chariot, posture debout et assise prolongée, piétinement, marche, port de charge'. Par courrier recommandé en date du 20 octobre 2015, l'employeur a notifié à M.
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeda1775905dba3bb84
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Toutefois, quel que soit son secteur d'activité (coiffure, gérante d'un snack-bar, embauche dans un magasin de fruits et légumes'), il s'agit d'une activité où il est effectivement nécessaire de beaucoup piétiner
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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12 mai 2022
12 mai 2022
Delage Aero Industries SAS, devenue Aequs Aerospace Fabrication SAS, - Risoud Précision SAS, devenue Aequs Aerospace Aubigny SAS - Sadam SAS, devenue Aequs Aerospace Cholet SAS - SCI du Champ des Pivoines
Source officielleChambre 3 A
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21 juillet 2025
21 juillet 2025
procès-verbal de constat dressé à la requête de Monsieur [SY] le 10 janvier 2022 par Maître [O] [D], huissier de justice, que le poulailler litigieux est installé au fond du jardin à gauche, est montée sur pilotis
Source officielleTPTG
6a0f4d70cdc6046d477b548a
10 avril 2026
10 avril 2026
ALGERIE [Localité 2], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 11 Février 2026 Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Kelly PIETIN
Source officielleChambre Sociale
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'employeur, le médecin du travail, dans le cadre d'une visite médicale de reprise, a déclaré Mme [W] [C] inapte à son poste de conducteur d'équipement avec les restrictions suivantes : « Pas de piétinement
Source officielleChambre sociale
65b36b998c0355000835f684
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de port ni manutention de charges lourdes (de plus de 5 kg unitaire), -exposition à des vibrations transmises aux membres supérieurs ou au corps entier, -pas de station debout prolongée ou de piétinement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110115
14 février 2018
14 février 2018
décrit une construction à ossature bois et parement bois, avec façade sur pilotis au-dessus d'un étang, disposant d'une surface habitable de 420 m2 environ hors terrasses et garages sur un terrain de 2.576
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624d6fed30a8f561738320
28 février 2014
28 février 2014
que même s'il était «'acquitté'(') l'évocation même, au sein d'un délibéré fictif, de sa culpabilité'» sera «'en tout état de cause, une grave atteinte'à ses droits'» et que le téléfilm litigieux «'piétine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02163_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
cadre de santé indique notamment que Mme A a omis de sécuriser un point de ponction, fait une erreur de dosage dans une injection le 24 juillet 2023, et mal posé un cathéter ainsi qu'un pansement " piccline
Source officiellePage 68 sur 86