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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
697bba75cdc6046d472a4cab
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 25/00091 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NTLN Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697dc23bcdc6046d475e6088
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/00866 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NFQF Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officielleJLD
698084a2cdc6046d479dcd22
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le Dr [J], praticien intervenant le 31 décembre 2025, note la présence d’éléments maniaques marqués par une désinhibition, une intolérance à la frustration, une immédiateté, insomnie et éléments de grandeurs
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2023
9 janvier 2023
2023, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Grazielle
Source officielleJurid. Premier Président
651d02f1fe8d588318c1adff
2 octobre 2023
2 octobre 2023
hétéro-agressivité à l'égard des forces de l'ordre (jet d'huile chaude), des propos incohérents et délirants à tonalité persécutoire vis-à-vis de voisins, une exaltation thymique avec jovialité, idées de grandeur
Source officielle1ère Chambre civile
651e5325a81daa831884f409
4 octobre 2023
4 octobre 2023
69.277.663,23 €, immatriculée au RCS de NANTERRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Agnès GRANDET
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64b0e7dcc42a2105dbc59bb7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il était indiqué que discours était globalement cohérent et organisé, mais empreint d'idées de grandeur et mégalomaniques.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde94beee0f8318b972a6
22 août 2023
22 août 2023
décompensation psychotique dans un contexte de rupture de traitement et de consommation de toxiques ; que le patient est calme et de contact familier avec un discours logorrhétique avec des idées de grandeur
Source officielleHospitalisation D'office
62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d71
4 août 2022
4 août 2022
Il présent un délire de persécution dirigé contre le corps médical et judiciaire, des idées délirantes de grandeur, il dit être en lien permanent avec dieux » Le médecin relève qu'au vu des antécédents
Source officielleHO-recours JLD
62ef55567d44b005d42f738e
5 août 2022
5 août 2022
Le dernier certificat médical du 26 juillet 2022 note qu'il présente un « syndrome délirant paranoïde à thèmes de persécution de grandeur et qu'un persécuteur est clairement identifié avec risque de passage
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6300796a521ab1c563ce09f5
19 août 2022
19 août 2022
Le Docteur [O] [A] [B] indique dans le certificat médical en date du 11 août 2022 que ce patient est encore instable, excité, ludique, logorrhéique verbalisant des idées de grandeur, banalisant les faits
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ainsi, l'avis motivé du 10 août 2024 précisait qu'il présentait une instabilité et une imprévisibilité comportementale, que son discours est empreint d'idées de persécution et de grandeur, que la conscience
Source officielleJ.L.D. HSC
658096e53ea7c8c1120dd361
18 décembre 2023
18 décembre 2023
pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité, notamment la persistance de propos incohérents sous-tendus par un délire de persécution et de grandeur
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b49a603a69291603a5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 17 Mai 2024 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Source officielleChambre Premier Président
669a0199bf9da27f384b0d7a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il présentait un discours de grandeur avec des idées de persécution et de cénesthésie. Le médecin notait tout particulièrement un risque de passage à l'acte hétéro agressif.
Source officielleJLD
686c372ddd7001754d62405d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il fait état d’une compliance passive à l’hospitalisation, de la persistance d’une anosognosie, ainsi que d’un léger délire de grandeur, d’un bon déroulement des permissions de sortir avec cependant des
Source officielleContrôle HSC/IC
686d7b51a2273490db10d614
8 juillet 2025
8 juillet 2025
avec un persécuteur désigné dans sa famille, une désorganisation psychique avec des coq à l’ane, une fuite des idées, un discours diffluent, un relachement des associations logiques, des idées de grandeur
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fe00b5200436334710
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30ff00b520043633472e
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officielle4 ème Chambre civile
67f8cc3d0ea89248181ae7cf
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officiellePage 68 sur 155