lot n° 1 à usage de supermarché, fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 septembre 1985) d'avoir, à la demande du syndicat des copropriétaires, décidé qu'elle doit participer à l'entretien des escaliers

A ETE DECLARE RESPONSABLE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1719 DU CODE CIVIL, DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT SURVENU LE 24 OCTOBRE 1965 A SON LOCATAIRE X..., QUI A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Z..., épouse D... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 septembre 1986) d'avoir, pour la condamner à détruire un escalier

Selon l'expert, cette pierre était inadaptée pour un escalier.

- sur les malfaçons : L'expert relève que l'escalier dessiné sur le plan comporte 12 hauteurs et empiète peu dans la partie séjour, mais que cet escalier est irréalisable, 15 hauteur étant nécessaires

à baisser la tête pour ne pas se cogner la tête dans l'escalier ; qu'il n'empêche pas toute utilisation de l'escalier, mais constitue une gêne ; que ce désordre n'est pas survenu postérieurement à la

même la SCPI Barclay's n'est bailleur de la SA JPR services depuis 1989, que les difficultés ont commencé en 1987 ; Qu'ainsi un constat d'huissier en date du 12 octobre 1987, établit que la cage d'escalier

[R] avait soutenu qu' interne au [Établissement 1], il était tombé dans un escalier alors en travaux qu'une couche de poussière avait rendu glissant, et avait offert en preuve de sa chute dans l'escalier

Le revêtement des escaliers est entièrement à refaire, à ce propos M.

et le couloir commun aux lots 4 à 11 et le couloir commun aux lots 5 à 8 et les 7311000ème des PCG, 6 : au premier étage, chambre, droit au WC du 1er étage, accès par l'escalier et le couloir commun

des contremarches du pied de l'escalier, avant les opérations d'expertise judiciaire.

[U], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Afi Esca, et l'avis de M.

a ordonné à la copropriété du [Adresse 20], d'effectuer dans le délai de 15 jours, un certain nombre de travaux destinés à mettre un terme aux désordres et de procéder à la démolition de sa cage d'escalier

Il résulte de ces pièces que la société BAT CONCEPT et la société ZEPHYRBAT sont intervenues dans la réalisation de travaux concernant les murs de l’escalier du bâtiment B de la copropriété.

A (dégagement lots 25 à 29) ou depuis l'escalier C (lots 48 et 49).

Ils indiquent, d'une part, que le système informatique faisait apparaître les passages au niveau des portails et portillon après le passage des portes de l'établissement (sas, porte technique escalier)

Le praticien a retiré le plâtre, laissant apparaître un pied gauche devenu noir/violet et des escarres nécrotiques.

Courant 2005, elle a entrepris des travaux de réhabilitation et notamment celle d'un escalier permettant un accès direct à la mer en remplacement d'un précédent .