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Jérémie LORENTE Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier PASSERA, avocat au barreau

Source officielle

Ctx Protection Sociale

6a0f85dfcdc6046d477fd573

T. Judiciaire

19 mai 2026

Jérémie LORENTE Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat, Me Gabriel RIGAL, avocat au

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00847

Cassation

8 mars 2017

Emmanuel Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 2015, qui, pour complicité de faux, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement avec sursis et a

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PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007886472

Admin. suprême

20 octobre 1995

Emmanuel Y... demeurant chez M. X... ... ; M.

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3 SS

CETAT:CETATEXT000007848836

Admin. suprême

14 novembre 1994

Vu la requête, enregistrée le 29 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Emmanuelle X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour

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613726a2cd5801467742738a

Cassation

12 octobre 2005

Emmanuel, contre le jugement de la juridiction de proximité de REIMS, en date du 4 avril 2005, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 90 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;

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61372648cd580146774245c2

Cassation

13 janvier 2004

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 31 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, destruction

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Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2109054_20220819

Administratif

19 août 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de Mmes D B, Bénédicte B, Emmanuelle B et Amandine F.

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Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92118

Appel

6 mars 2015

RG N : 14/ 00497 AFFAIRE : Emmanuelle X..., Gisèle Y... C/ Jean-Claude Z..., Nicole Z... épouse Z... P-L. P/ E.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7304bcdc6046d476f6741

Commerce

7 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7890bcdc6046d477a163f

Commerce

7 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

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1ere Chambre sect.Civile

64f8167a0a9accd9695a4359

Appel

5 septembre 2023

BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.

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Service des référés

66a14636bfa4c7b1df1a9585

T. Judiciaire

22 juillet 2024

PARIS ■ N° RG 24/54142 - N° Portalis 352J-W-B7I-C45AV FMN° : Assignation du : 03,04 et 05 Juin 2024 N° Init : 19/58776 EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle

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4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703690

Admin. suprême

13 octobre 2008

Emmanuel B, demeurant ..., Mlle Nathalie K, demeurant ..., M. Nabil S, demeurant Bât. ..., Mme Hind D, demeurant ..., M.

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Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a80

Appel

6 mars 2003

A l'issue de diverses opérations juridiques opérées en juin et juillet 1997, Monsieur Emmanuel Z... et autres contrôlaient la SAS Développement Infrastructures, société holding détenant les actions de

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1ère chambre

DTA_2300031_20250523

Administratif

23 mai 2025

Par suite, il y a lieu de condamner la SAS Emmanuelli concept menuiserie alu au versement de la somme de 27 566, 58 euros. Sur les frais de l'instance : 6.

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Hospitalisation D'office

633fc309e633183e2ee179ef

Appel

7 septembre 2022

PAR CES MOTIFS : Nous, Emmanuèle Cardona, présidente de chambre déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Grenoble, statuant selon la procédure sans débats de l'article L.3211-11-2 du

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TCOM

Trib. de Commerce

69f72335cdc6046d476e62c5

Commerce

19 janvier 2026

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

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Chambre 4-8a

677e184e25a73d43aa4ae1a3

Appel

7 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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Chambre 4-8a

677e184e25a73d43aa4ae1a5

Appel

7 janvier 2025

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