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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

6684eb10a0de54ff609f8084

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Mme [W] [M] a été admise en hospitalisation complète par un arrêté du préfet du 1er juin 2024 au visa d'un certificat évoquant une clinique dissociative délirante de persécution avec possible hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f991e8dee2c23d20e725d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il présentait une agitation psychomotrice, une logorrhée, un délire persécutif et des hallucinations visuelles.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f991f8dee2c23d20e78e6

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

du dossier, notamment de l'avis médical motivé du 18 juin 2024 et du dernier certificat médical mensuel du 27 juin 2024, la persistance de l’apragmatisme, de l’émoussement affectif associé à des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6786d52ddf5b5c7d10caa6ac

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Attendu que sur le fond, il résulte du certificat médical initial du Docteur [I] du 04 janvier 2025 que Monsieur [D] [Y] a été hospitalisé à la suite de troubles du cours de la pensée sévères et d’hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025

678829f9c21c0e53e790dd77

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

janvier 2025 à 10H20, décrit l'existence de troubles mentaux rendant nécessaire la mesure d'isolement pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour la patiente en relevant chez elle l’existence d’hallucinations

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

6866ce06d33109fd079ae321

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

toutes difficultés supplémentaires qui risqueraient à défaut de lui être dommageables ; qu’en effet, [L] [D] [S] a été hospitalisé de façon complète le 24 juin 2025 pour troubles du comportement, hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

6866e62ad33109fd079b5acb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Etaient constatées alors également des hallucinations auditives, une logorrhée et une anémie qui représentaient un péril imminent pour sa santé.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c0c86dd7001754d61aabd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens alors qu'il présentait une symptomatologie d’allure psychotique se manifestant par des idées délirantes de persécution et messianiques ainsi que de probables hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a559c3ba90f51dc923d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le certificat médical à 24 heures indique qu’il rapporte toujours des idées délirantes de persécution et des hallucinations auditives.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67816cfc6d34da2cbdcd890b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L’avis médical motivé dressé le 7 janvier 2025 par le docteur [G] [M], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : discours provoqué rapportant des hallucinations intrapsychiques

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67816cfd6d34da2cbdcd8937

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L’avis médical motivé dressé le 8 janvier 2025 par le docteur [E] [A], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : verbalise des hallucinations auditives, doute sur une désorganisation

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6785629faaacbea0fe67fafb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète en raison de la persistance d'idées délirantes de persécution auxquelles il adhère avec un retentissement anxieux, outre des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c1e55dd7001754d61ed22

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

syntone aux propos, un discours incohérent et incompréhensible centré sur son homosexualité, des réponses à côté, un rationalisme morbide, une ambivalence avec une discordance idéo affective, des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c3c93dd7001754d625079

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le patient évoque en outre des hallucinations accoustico-verbales envahissantes et une désorganisation comportementale importante avec chutes régulières.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d609fa2273490db107930

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

mesure d'isolement, décrit l’existence de troubles mentaux rendant nécessaire ce maintien afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui ; ceci étant caractérisé par des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce244a24c6addadba72f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ces éléments déclenchent systématiquement des décompensations aiguës au cours desquelles il présente des comportements agressifs, souvent dictés par des hallucinations auditives à caractère injonctif.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c3dd062d9f810dffee

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il ne rapportait pas d’hallucination et ne verbalisait pas d’idée suicidaire.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec564add062d9f810e93ca

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

On retrouve des éléments délirants de persécution, interprétatifs, et de probables hallucinations cenesthésiques. Cette symptomatologie lui confère une incapacité de consentir aux soins.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Avril 2025

67f82cdbcf40727a004456d1

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

En effet, [I] [X] a été admise le 3 avril 2025 en soins psychiatriques sans consentement sous le régime de l’hospitalisation complète en urgence à la demande d’un tiers au constat médical d’hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59597bbf04ef7857c3974

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le corps médical rapporte que l’état du patient n’est nullement stabilisé, considérant que ce dernier présente toujours des hallucinations acoustico verbales ainsi que des troubles du jugement et idées

Source officielle

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