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1 403 résultats pour « Colleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372649cd5801467742462e

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

financement et sur les attestations d'agences immobilières pour la valeur locative prévisionnelle ; ""Marc G... a souscrit en mars 1989 un contrat d'achat de deux maisons individuelles, l'une à Colomiers

Source officielle

Page 68 sur 71

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0112DEC001858404

Admin. suprême

12 janvier 2006

12 janvier 2006

En 1909, un explorateur danois dénommé Knud Rasmussen créa un comptoir commercial dans la région du nord-ouest du Groenland, qu'il entreprit de coloniser pour son propre compte et qu'il baptisa «  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0924JUD004361210

Admin. suprême

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Je veux cependant m’adresser aux jeunes, en disant qu’au raffinement de l’intrigue de Corleone, on doit continuer à opposer la pureté, la simplicité et l’honnêteté, comme me l’ont enseigné les anciens

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0731JUD004134098

Admin. suprême

31 juillet 2001

31 juillet 2001

Ne vous acharnez pas en vain, je m’adresse à vous, à ceux (...) de l’Occident impérialiste, de l’Occident colonisateur, de l’Occident sauvage, à ceux qui, pour s’unir avec le reste du monde, se font les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721595

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

Le régime oppressif a tout fait pour coloniser, humilier et affamer les Anatoliens. En soixante-dix ans, ce régime leur a fait subir toute sorte de [châtiments]. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC002721596

Admin. suprême

3 mai 2001

3 mai 2001

Le régime oppressif a tout fait pour coloniser, humilier et affamer les Anatoliens. En soixante-dix ans, ce régime leur a fait subir toute sorte de [châtiments]. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0304JUD000984402

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

Mais ils n’ont pas saisi cette opportunité en raison, d’une part, de la faiblesse du mouvement politique kurde et, d’autre part, des intérêts des forces colonisatrices sur la région. (...)

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296fa2c42363790797c9

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

l'entreprise, il a pour effet de mettre fin à cet engagement unilatéral ou cet usage, sans qu'il soit besoin de procéder à sa dénonciation, ce principe découlant du fait que, dans l'entreprise, l'accord collecti

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0904DEC004797899

Admin. suprême

4 septembre 2003

4 septembre 2003

Stop the Sabbath in celebration of the 350 th anniversary of the colonisation of Simbirsk. Even the colonisation date is intentionally confusing.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1012JUD001291987

Admin. suprême

12 octobre 1992

12 octobre 1992

   12 novembre dernier, cette pièce ayant trait au 'premier        dossier' instruit par Monsieur le juge d'instruction        Colemonts

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d553d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’expert prend le soin de préciser dans son rapport que “la peau greffée est rapidement colonisée par la vascularisation du site donneur.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af665eb6c6260008b52fb3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Cordonnier qui a établi un rapport daté du 25 janvier 2019 concluant à la nécessité de reprendre en totalité les opérations de réhabilitation aux motifs que la demande de permis de construire portait sur

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a76c4cdc6046d477508db

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Madame [K] [Z] épouse [E] née le 11 mars 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés de Me Justine Cordonnier

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310094

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

requérir un nécessaire contrôle de la résistance des bois par un tiers compétent, notamment en vue de déterminer avant la vente la nature et le degré d'intensité de l'activité de ces insectes coléoptères

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD004221107

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Calvaruso que le chef mafieux de Corleone suivait ladite polémique et avait commenté la décision de M e Musotto de se constituer dans ladite procédure, précisant, face aux critiques faites (...) par M.

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TA

Chambre 1

DTA_2003068_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Si l'étude relève que l'exploitation pourrait entraîner la création d'ornières humides sur le carreau qui pourrait avec le temps être colonisé par des amphibiens, le projet prévoit la pose de merlons le

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

grotesques parfois variables, comme la pose d'agrafe en haut sur des courriers selon des critères quasi millimétrés, des critères d'exécution de tâches impossibles à respecter (format standard de largeur de colonne

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CA

Chambre Sociale

6364bc1de405357f749eacb5

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

DAVIS 27 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Anne-Laure COCONNIER, avocat au barreau de

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CA

Chambre Sociale

6438f36ea942a604f5e93902

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BRIENS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Edouard GINTRAND, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [N] [P] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER

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TJ

PAC - Contentieux

6a15f084cdc6046d4706393b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

] [U] [L] Madame [V] [I] DEMANDEURS Monsieur [F] [J] né le 13 Juillet 1986 à MONT SAINT AIGNAN (76130) Madame [P] [Y] épouse [J] née le 15 Juin 1988 à BARENTIN (76360) demeurant 8 rue du Docteur Cotoni

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