CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372143cd580146773f2580
7 mars 1990
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Y..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M.
Page 68 sur 648
61372145cd580146773f2693
3 mai 1990
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM.
61372151cd580146773f2c6a
21 novembre 1990
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Gautier, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909652
10 octobre 2025
Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
68e9e7c21cc27cf28f90965a
68e9e7c21cc27cf28f90965c
2e chambre cab. 2 - DIV
66a2a4cd6b28f3ce99fa7cab
25 juillet 2024
La cause a été renvoyée pour jugement à l'audience du 25 Juillet 2024 Greffier : Lors des débats de Caroline DOLLAT,greffier et lors du délibéré d’Emilie CHARTON, Greffière Date de l'ordonnance de clôture
66ad30ccd5af8a921ecd85ab
La cause a été renvoyée pour jugement à l'audience du 25 Juillet 2024 Greffier :Lors des débats Caroline DOLLAT, greffier et lors du délibéré d’ Emilie CHARTON, Greffière Date de l'ordonnance de clôture
68ad3f920a0a07465457d144
10 janvier 2025
2024 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
6137208dcd580146773eb831
30 mai 1990
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Gautier, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
6137208fcd580146773eb9c5
30 janvier 1991
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. B..., C..., Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Z..., M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
6137213acd580146773f20d4
4 avril 1990
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Vaissette, Gautier, Valdès, Capoulade, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
613721c5cd580146773f7176
14 octobre 1992
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, M. Pronier, conseillers référendaires, M.
613721c7cd580146773f731b
28 octobre 1992
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Paulot, Cathala, Valdès, Douvreleur, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, M.
61372242cd580146773fb82e
12 octobre 1994
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Douvreleur, Capoulade, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.
61372242cd580146773fb858
5 octobre 1994
61372245cd580146773fb9c9
5 septembre 1994
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, M. Douvreleur, conseiller doyen, M.
61372230cd580146773faf34
8 juin 1994
61372207cd580146773f9a9d
16 février 1994
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, M. Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.
61372218cd580146773fa304
26 mai 1994
Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Douvreleur, Capoulade, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Bourrelly, conseillers, M.