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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés expertises
66335ab5c0d3e3fe99cad6d7
2 avril 2024
2 avril 2024
d’usage de la CARDIF IARD sur la demande d’expertise médicale sollicitée
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
oignon or, 2270 RADO, 2274 HERMES ABIME PAR LUI, 2288 SEIKO, 2295 ZODIAC, 2300 OMEGA, 2316 COURTIAL, 2327 PHILIPPE, 2333 2 MONTRES DE POCHE, 2339 OMEGA, 2341 BOSS, 2342 FOSSIL D HECHTER PULSAR, 2351 CARTIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00334
31 mars 2015
31 mars 2015
X..., se prévalant des contrats de distribution sélective conclus avec certains fabricants dont les sociétés Cartier, Rolex et Chaumet, ont assigné la société Vannucci en concurrence déloyale et la société
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c52f77
22 mai 2002
22 mai 2002
Christian X... a été engagé en 1982 par la société Cardis, aux droits de laquelle vient la société Carso, en qualité de directeur financier ; qu'il a été licencié le 6 novembre 1995, avec dispense d'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203704_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Cardi, avocate, demande au juge des référés de prescrire une mesure d'expertise aux fins de déterminer
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307858_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2023, la société Le Moulin de la Frégère, représentée par Me Cardi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du maire de
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473d
10 septembre 2019
10 septembre 2019
. & Associés) - Co-Administrateur judiciaire de SARL MJM [...] représenté par Me Sandra CARTIER-MILLON de la SELARL SELARL DAVID-COLLET CARTIER-MILLON REVEL-MOUROZ, avocat au barreau de GRENOBLE Me K
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-155955
10 juin 2015
10 juin 2015
In September 2006 the applicant was examined in a specialised cardio ‑ hospital.
Source officielleChambre 1-2
642fb561cece1704f574736b
6 avril 2023
6 avril 2023
CHARMAG Société 2 VAL DU CAREI Copie exécutoire délivrée le : à : Me David VARAPODIO Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle4e chambre 2e section
60328551a27559b911c008e6
17 janvier 2018
17 janvier 2018
VERSAILLES, vestiaire : 429 Représentant : Maître Sophie BILSKI de la SELEURL BILSKI AVOCAT, avocat plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : R 093 INTIMES ************** Société CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ef
22 janvier 2008
22 janvier 2008
barreau de PARIS Société ZURICH INSURANCE prise en la personne de ses représentant légaux ayant son siège social 90 Fenchurch Street LONDON EC3M AJX (GRANDE BRETAGNE) Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb3
28 janvier 2008
28 janvier 2008
SOCIETE CARDIF ASSURANCE VIE Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01722
18 décembre 2019
18 décembre 2019
susvisées ; que tout au plus est-il admis que la CARMI prenait en charge le loyer du logement occupé par M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604739_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
A..., représentée par Me Carmier, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10460
19 mai 2016
19 mai 2016
[T], dont elle indique n'avoir reçu les éléments d'appréciation que deux jours avant la date de reprise; qu'elle affirme n'avoir été adjudicataire que des lots n°2 ([Localité 3]-[Localité 4]) et 3 (Carmi
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04872_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2504230_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représentée par Me Carmier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 février 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à
Source officielleService des référés
6a173bb5cdc6046d4725afc5
26 mai 2026
26 mai 2026
CARDIF [Adresse 11] [Localité 10] Madame [L] [P] épouse [V] [Adresse 12] [Localité 11] représentés par Me Dominique LAURIER, avocat au barreau de PARIS - #D1418 DÉBATS A l’audience du 17 Avril 2026
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10137
3 avril 2019
3 avril 2019
reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir autorisé la Banque Populaire Méditerranée, venant aux droits de la Banque Populaire Côte d'Azur, à procéder à la réalisation du contrat d'assurance-vie Cardif
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210127
13 février 2020
13 février 2020
son camion ; qu'il est décédé sur place après l'arrivée des secours ; que le diagnostic médical porté par le médecin urgentiste assisté d'un représentant de la gendarmerie a été le suivant : « arrêt cardio-respiratoire
Source officiellePage 68 sur 816