#John Carvel et Guardian Newspapers Ltd contre Conseil de l'Union européenne.

La caisse d’assurance vieillesse des experts-comptables et des commissaires aux comptes (CAVEC) a adressé à M.

créés en cave, sous astreinte, sollicitant la condamnation solidaire des défendeurs à procéder aux travaux réparatoires des parties communes dégradées, ainsi qu’aux travaux de renforts nécessaires au

[W] [R] [C] [S], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 3] [Courriel 1] (B0242) et par Me FRANCK LE CALVEZ [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SA ABEILLE IARD & SANTE Société Anonyme

France , n o   13344/20, §§   54-55, 68, 71-73, 7 avril 2022, et Calvez c. France , n o 27313/21, §§   42 et 80-81, 13 mars 2025)   ?

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Renard, présidente de la chambre 5-5 Mme Christine Soudry, conseillère Mme Françoise Calvez

social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] représentée et assistée de la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) et de Me Jacques LE CALVEZ

GIANNONI FRANCE Aéropole Centre 29600 MORLAIX représentée par Me PERROT, Avocat, de la SELARL CABINET MAZE - CALVEZ & ASSOCIES, avocats au barreau de BREST DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur

FRANCE Aéropole Centre 29600 MORLAIX représentée par Me PERROT, Avocat, de la SELARL CABINET MAZE - CALVEZ & ASSOCIES, avocats au barreau de BREST DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Hervé Y

SERMETA ATOM Aéropole Centre 29600 MORLAIX représentée par Me PERROT, Avocat, la SELARL CABINET MAZE - CALVEZ & ASSOCIES, avocats au barreau de BREST DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Marc

P. 5036 59705 MARCQ-EN-BARŒUL CEDEX Rep / assistant : Me Marine KERROS loco Me Ronan CALVEZ (avocats au barreau de BREST) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 18

QUIMPER) INTIMÉE : Madame Christine Y... épouse X... ... 29940 LA FORET FOUESNANT Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me LE CALVEZ

B C et le groupement d'intérêt économique Navimut, représentés par Me Le Calvez, demandent au tribunal : 1°) de condamner la communauté d'agglomération de l'Espace sud Martinique à verser à M.

CALVET, conseiller, ces magistrats chargés du rapport ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. DUCHAC, président C. PRIGENT-MAGERE, conseiller M.C.

CALVET, conseiller, chargées du rapport, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. DUCHAC, présidente V. CHARLES-MEUNIER, conseiller M.C.

[Y] [K] [I] et Mme [N] [F] compte tenu de la teneur de l'arrêt de la cour d'appel de Nouméa en date du 20 septembre 2012, - dit que la Scp Calvet-leques/Baudet/ Dessouter/Calvet poursuivra sa mission

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2023, la société Les Poissonneries de la Côte Catalane, représentée par Me Calvet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2023, la société Les Poissonneries de la Côte Catalane, représentée par Me Calvet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement