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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

6879d5ea2db7cac9e5eb48b4

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ils venaient en réalité au travailler avec la boule au ventre », qu'ils entretiennent avec vous des « relations conflictuelles » et qu'ils ne supportaient plus vos « reproches répétés ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0202DEC003782697

Admin. suprême

2 février 1999

2 février 1999

The two plastic bottles seized were found to contain clenbuterol.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-206287

Admin. suprême

30 octobre 2020

30 octobre 2020

(c)    The video of ill-treatment On 7 September 2020 a video recording of Mr S.T. completely naked on his knees next to a glass bottle was published on "1ADAT" channel.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1129REP002184493

Admin. suprême

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Requête No 21844/93                                Michel BOULE

Source officielle
CA

15e chambre

6260f98e6d9e13277d6e3a4c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[M], a été touché par la boule de feu à son visage au niveau de l'oreille. Son corps n'a rien eu car il portait ses vêtements de sécurité. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0302DEC001637890

Admin. suprême

2 mars 1994

2 mars 1994

     de la requête No 16378/90                       présentée par Michel BOULE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002184493

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

     de la requête N° 21844/93                       présentée par Michel BOULE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1109DEC003902497

Admin. suprême

9 novembre 1999

9 novembre 1999

s house on the evening of 22 January 1995 and had drunk a few bottles of beer, after which he had gone into town and had a few more drinks, but denied that he had killed K.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0524DEC002713995

Admin. suprême

24 mai 1995

24 mai 1995

  In view of empty Coca Cola bottles on the floor, they concluded that PKK members had again turned up, whereupon the applicant was hit on his neck.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc20

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Aujourd'hui tout me semble lâche, tout le monde parle, ce sert de tout le monde, c'est pas ça la vie et venir travailler la boule au ventre... C'est pas ça.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

63a4028b3f67e905df3d2936

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

agressivité « c'est qui ton chef » à plusieurs reprises pour m'intimider['] ça fait 3 mois que je suis sur le site de [Localité 5] grand palais, j'aime mon travail et je respecte les règles mes je viens la boule

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e2df1f5828383513e6

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY 8ème Chambre MINUTE N° DU : 18 Juillet 2024 AFFAIRE N° RG 21/06216 - N° Portalis DB3Q-W-B7F-OCOA NAC : 71F FE-CCC délivrées le :________ à : Me Ibrahima BOYE, la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

662b43e0fe25450008314a5c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

& MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 8] (91) [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Ibrahima BOYE

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7710d808eb34e4557da

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

mise en place de film plastique sur la couchette, - manipulation de seaux de boue, saisis sur différents rayons à hauteur de un ou deux mètres, puis transportés avec le bras droit, - manipulation de boules

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

653ca6d483c9498318209ee2

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouter la société Paul Boyé Technologies de ses demandes et prétentions contraires, - condamner la société Paul Boyé Technologies à 5 000

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616372591cf28a447224e005

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

Ce rectocèle a donc continué d'évoluer pour son propre compte, c'est pourquoi madame [P] décrit une sensation de boule postérieure, cette boule n'est en aucun cas une récidive de la cure de cystocèle'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b864

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

né le 28 Août 1933 à SAINT BOIL (71) demeurant... ... Madame Evelyne X... épouse Y... née le 27 Janvier 1960 à CHALON SUR SAONE (71) demeurant... Madame Catherine X... épouse Z...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55872

Admin. suprême

24 juillet 2000

24 juillet 2000

lodged with the European Commission of Human Rights on 16 November 1994 under Article 25 of the Convention by Mr Hristos Sidiropoulos, Mr Petros Dimtsis, Mr Stavros Anastasiadis, Mr   Anastasios Boules

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-188751

Admin. suprême

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Before the match they got into a fight with supporters of the opposing club during which glass bottles and stones were also thrown at passers-by.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109605

Admin. suprême

13 janvier 2012

13 janvier 2012

Around 3 pm special squad officers encircled the participants, made several warning shots in the air and used gas bottles against the participants.

Source officielle

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DOCTEUR BELEMA BOYLE

SIREN 908658495Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

21/06/2026

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Radiations

BOYLE, Helen, STRONG

SIREN 809209638Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

28/04/2026

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Modifications diverses

CO BOYLE

SIREN 901521674Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

02/04/2026

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Radiations

ROTH, Petra, BOYLE-ROTH

SIREN 879071421Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

10/02/2026

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Radiations

BOYLE, Morgane

SIREN 930559083Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/01/2026

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