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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
615e0e66c25a97f0381f5606
3 octobre 2014
3 octobre 2014
pour considérer que le dépassement de son budget est une faute imputable à la SARL DIZANIUM BET.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01773
20 mars 2007
20 mars 2007
X... déménagements et Avenir déménagement et, d'autre part, les sociétés Beyer X... déménagements et Beyer X...
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9f6
15 avril 2024
15 avril 2024
BEL JUJU C/ S.A.S.
Source officielleciv1
6137241ccd580146774126af
7 décembre 2004
7 décembre 2004
X..., cessionnaire d'une créance à l'encontre de la société ETNAP BET a, par arrêt devenu définitif de la cour d'appel de Douai en date du 27 mai 1993, obtenu la condamnation de cette dernière à lui payer
Source officiellecomm
613720b3cd580146773edaba
16 juin 1987
16 juin 1987
X... a acheté à la société Bex le 6 juillet 1981 un engin de chantier dont le prix a été payé pour partie par la reprise d'un matériel ancien et pour partie par effets de commerce ; qu'un premier incident
Source officielleciv1
60794bb19ba5988459c43a3c
21 juillet 1987
21 juillet 1987
ses risques et périls, après examen et essai de tous les organes, sans garantie de vice apparent ou caché s'il en existe et sans aucun recours contre les vendeurs " un autocar à la société Mercedes Benz
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
F, Cetralp, BET Ecohal et ESBA à prendre en charge la réalisation d'une UPAC provisoire ; 7°) de condamner les sociétés BET Huguet, AUA Novarina F, Cetralp, BET Ecohal, ESBA, le bricoleur, Mignola carrelages
Source officielle2ème chambre section A
642fb684cece1704f574772e
6 avril 2023
6 avril 2023
ARCHITECTURE SAS BET CONSTRUCTION ARTISANALE S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9d6b0fd08a51136d98068
13 novembre 2019
13 novembre 2019
[K] [Z] aux fins de le voir condamner solidairement avec la SCI BEL AIR ; ' Dire et Juger que les man'uvres dolosives de la SCI BEL AIR et de son gérant, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01434_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Sur l'appel principal de la SARL BET Boulard 14 : En ce qui concerne le principe de la condamnation de la SARL BET Boulard 14 : 4.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300925
9 juillet 2013
9 juillet 2013
, en date des 7 décembre 2007 et 18 juin 2008 ; que M'Bark Ben Mohamed X... conteste les conclusions de ces rapports diligentés à l'initiative de la bailleresse ; mais que M'Bark Ben Mohamed X... ne dément
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94a97
5 octobre 2020
5 octobre 2020
KAZ AN NOU BEL prise en la personne de son représentant légal M. K... Q... [...] [...] [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702a81e733ee26982f13
9 octobre 2024
9 octobre 2024
de l'action de la société Bet Huguet ; Déclarer l'action de la société Bet Huguet recevable ; Ordonner le dessaisissement du tribunal judiciaire de Paris de la présente procédure au profit du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89403
28 septembre 2007
28 septembre 2007
AIR MEDIA (ci-après BEL AIR) et la SACD.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02404_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
La commune de Bouc-Bel-Air relève appel de ce jugement.
Source officielle7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000028929219
20 décembre 2006
20 décembre 2006
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 et 30 mai 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Me A...BES, demeurant..., Cedex (97256) agissant en
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886b0
11 juillet 2006
11 juillet 2006
La commission due a été versée à l'agence BEL AIR IMMOBILIER.
Source officielleChambre 1-7
64a7af153bcaf505db69628a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[C] [R] a souscrit auprès de la SA MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE un contrat de location avec option d'achat aux fins de financer un véhicule neuf de marque Mercedes Benz de type classe A d'un
Source officielle4ème chambre 2ème section
65b2b580fd6229a4e58a5a66
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Mercedes-Benz [Localité 3] devant le tribunal judiciaire aux fins de voir : "Juger son action fondée et recevable ; - Rejeter l’ensemble de moyens et demandes de la société Mercedes-Benz ; - Juger que
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e67c25a97f0381f561b
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés par Me Henri JEANNIN de la SCP SCHEUBER JEANNIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0480 INTIMÉE SARL BEL
Source officiellePage 68 sur 1586