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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1 cab 01 A
686eb22572b5e5e648caf759
9 janvier 2025
9 janvier 2025
O] [Z] épouse [R] née le 16 Mai 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Olivier DOLMAZON de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de [10], vestiaire : 502 Nous, Axelle
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008243521
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Axel J, demeurant Mission permanente de la France auprès des Nations Unies à New York, service de la valise diplomatique, 128 bis, rue de l'Université à Paris 07 SP (75351), M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-122071
29 mai 2013
29 mai 2013
inline-block } .s65811E34 { margin-top:0pt; margin-left:18pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } .sA2C8F410 { width:22.11pt; display:inline-block } Resolution CM/ResDH(2013)95 Ringier Axel
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2304229_20240226
26 février 2024
26 février 2024
enregistrée le 25 octobre 2023, la société Lorany conseils, représentée par Me Chetrit, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle HAROPA PORT, grand port fluvio-maritime de l'axe
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2103666_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
C'est donc à tort que le Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine a considéré que la société Le Foll TP a méconnu la norme NFP 98 086. 14.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101260
29 octobre 2014
29 octobre 2014
X... se prévalant d'une condamnation irrévocable prononcée contre la société Agence Axe associés, agent immobilier auquel il avait confié, par lettre, la location saisonnière d'une villa, à l'indemniser
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f0
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Les condamne solidairement à payer à la société DAIMLER CHRYSLER TRAILER AXLE SYSTEMS SOUTHERN EUROPE une somme de 15.000 €uros au titre des frais irrépétibles.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467225.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Par un arrêt n° 21PA02442 du 1er juillet 2022, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société MCC Axes contre l'article 3 de ce jugement.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467226.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Par un arrêt n° 20PA02665 du 1er juillet 2022, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société MCC Axes contre l'article 3 de ce jugement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02347_20250213
13 février 2025
13 février 2025
antérieure : La société Financière Logimmo et Développement a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du 26 mai 2021 par laquelle le Grand Port fluvio-maritime de l'Axe
Source officiellecr
6079a8039ba5988459c4b9b0
1 octobre 1980
1 octobre 1980
éventuel aux usagers voulant franchir la rue de Laon qu'il suivait, que la 403 de X... s'est arrêtée au stop puis a redémarré pour s'immobiliser ensuite une deuxième fois juste devant le car sans dépasser l'axe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300422
1 avril 2009
1 avril 2009
50 centimètres de la limite séparative ; Qu'en statuant ainsi, alors que la distance existant entre les arbres et la ligne séparative des héritages doit être déterminée depuis cette ligne jusqu'à l'axe
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2201138_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A doit être condamné à payer au grand port fluvio-maritime de l'axe Seine la somme de 1 139,16 euros. 5.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2203097_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête présentée par le grand port fluvio-maritime de l'axe Seine est rejeté.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2203107_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Par conséquent, la requête du Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine doit être rejetée dans toutes ses conclusions.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2532
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Le tribunal parvint à la conclusion que les arguments présentés par les requérants étaient insuffisants pour autoriser l’enregistrement du prénom « Axl ».
Source officielleSection des Référés
6a0cb6ebcdc6046d473a87d0
18 mai 2026
18 mai 2026
CHOISY-LE-ROI, [ZX] [CS] [ZX], DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE, ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND ORLY SEINE BIEVRE, DIRECTION DES VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, [CW] [CP] (GRAND [CP] FLUVIO MARITIME DE L’AXE
Source officiellecr
6079a8d09ba5988459c4f078
18 février 2003
18 février 2003
conformité avec les constatations techniques et les témoignages recueillis, et que l'emplacement des débris de verre sur la partie gauche de la chaussée démontre que lors du tir, le véhicule avait dépassé l'axe
Source officiellecr
613726a8cd5801467742775a
11 mai 2006
11 mai 2006
franchi le carrefour ; que Bruno X... n'aurait donc pas dû se trouver anormalement sur la chaussée de la rue du Commandant Z... pour regarder, tout en continuant à courir, si un véhicule arrivait de cet axe
Source officiellecr
61372627cd580146774235fa
19 novembre 2002
19 novembre 2002
pouvoirs de direction ; que les faits, dans leur matérialité, ont été complètement et exactement exposés par les premiers juges ; que, comme l'ont justement relevé ces derniers, la victime travaillait dans l'axe
Source officiellePage 68 sur 579