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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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13 958 résultats pour « liste »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Liste des diplômes et titres permettant de s'inscrire au brevet professionnel "Boucher"

Article Annexe 2

—

LISTE DES AGENTS DU CNFPT VOLONTAIRES POUR EXERCER LEURS MISSIONS DANS LES CENTRES DE GESTION

Article ANNEXE

—

LISTE DES CENTRES TERRITORIAUX D'ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ DE L'ARMÉE DE TERRE (C.T.A.C.)

Article Annexe

—

LISTE ET ORGANISATION I. - Identification de l'entreprise et données socio-économiques :

Article Annexe 32 c

—

LISTE DES ACTES DE LA CCAM POUR LESQUELS LE MODIFICATEUR O EST AJOUTÉ

Article Annexe

—

LISTE DES ACTES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D'ÉTAT Affectation au sein des services.

LEGIARTI000020271720

—

LISTE DES SPÉCIALITÉSDE BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES Carrières sanitaires et sociales.

Article Annexe I

—

LISTE DES ESSENCES UTILISÉES POUR LA PRODUCTION DE SAPINS DE NOËL Abies alba.

Article Annexe I

—

LISTE DES CORPS PRÉVUE Corps de fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations :

LEGIARTI000026080419

—

LISTE DES CORPS D'ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 1. Professeurs du Collège de France.

Article ANNEXE 4

—

LISTE DES STOCKS ÉLIGIBLES CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 5 DU PRÉSENT ARRETÉ

Article ANNEXE 4

—

LISTE DES STOCKS ÉLIGIBLES CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 5 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

Article R162-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 99

Code de la sécurité sociale

Ne peuvent être inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-52 :

Article ANNEXE 1

—

LISTE DES ENTREPRISES COMPOSANT LE COLLÈGE D'ENTREPRISES DU CONSEIL NATIONAL DU COMMERCE

LEGIARTI000027433487

—

LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET DES INFORMATIONS I. - Identification des personnes.

LEGIARTI000048240680

—

ANNEXE II LISTE DES AÉROPORTS QUALIFIÉS D'AÉROPORTS À FACILITATION D'HORAIRES

Article R20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 91 > 39

Code électoral

Pour l'application de l'article L. 37, les listes électorales comportent les informations suivantes :

Article R5126-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 38 > 17

Code de la santé publique

Relèvent de la liste mentionnée au 1° de l'article L. 5126-6, les médicaments :

Article R5411-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 66

Code du travail

La liste des demandeurs d'emploi est tenue par l'opérateur France Travail.

Article R2343-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 93

Code de la commande publique

Des listes officielles d'opérateurs économiques agréés peuvent être établies.

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