Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS - #B0237 DEFENDEURS Monsieur [O] [Z] [L] [Adresse 3] [Localité 9] Monsieur [G] [H] [V] [Adresse 3] [Localité 9] représentés par Maître Valentin SIMONNET

KITCHEN ACADEMY dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 2] ayant pour avocat constitué Me Philippe SIMONEAU (ADEKWA AVOCATS), avocat au barreau de Lille et pour avocat plaidant Me Anne EPINAT, avocat

Greffe RG J2025000440 AFFAIRE 2024060030 ENTRE : SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Paris 542 016 381 Partie demanderesse : assistée de Me Isabelle SIMONNEAU

[Z] - Me SIMONET COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ d'AVIGNON en date

GENERALI COMMERCE II [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0038 DEFENDERESSE S.A.R.L.

’un procès-verbal dressé le 17 mars 2025 par Maître [P] [Z], Notaire à [Localité 11] (Belgique) paru au Moniteur belge le 20 mars 2025 [Adresse 12] [Localité 10] (BELGIQUE) représentée par Me Eric SIMONNET

DELIBERE : par mise à disposition au greffe DECISION : Maintien de la mesure TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DE L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ORDONNANCE JUGE : Mme Elisabeth SIMONNEAU-FORT

[J] - Me SIMONET COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date

O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Didier Simonnet et Pierre Devallet sont désignés en qualité d'experts.

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2023, la commune de Sucy-en-Brie, représentée par Me Simonnet, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de M.

Henri demeurant : Le Simonet 69490 SAINT FORGEUX Aide Juridictionnelle 100 % du 19/04/2001 Avocat : Maître GRANGER (TARARE) APPELANT ---------------- - SCP BAUFUME-SOURBE MONSIEUR Y...

Pierre A..., mandataire judiciaire, domicilié en cette qualité ..., 4 / la Sica Siconim, dont le siège est KM ..., 5 / la société à responsabilité limitée Nectapêches, dont le siège est Mas d'Arahe

Case Date of the decision 22906/18 Frank Alexander SIMONIS 10/10/2019 39562/18 Edeltraud SCHLICK-LABE 10/10/2019 28989/14 Rainer THINNES 12/09/2019 8326/19 Heiner HOLZAPFEL 12/09/2019   The Committee

NICOLETA VASILICA FIERARU 23/02/2016 57448/14 ADRIAN GRIGOROF 02/02/2016 64454/14 STERIAN GULI 28/01/2016 42700/13 MANOLE LUPU 02/02/2016 38037/14 GHEORGHE MATEI ET 8 AUTRES REQUETES 11/02/2016 35275/14 SIMONA

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/01890 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXSB Ordonnance n° 2024/ M026 Mme [L] [O] représentée par Me Bernard SIVAN substitué par Me Claire DELMASSE-SIMONI

récente et qu’elle ne démontre avoir travaillé qu’à compter de janvier 2025 d’abord pour l’entreprise SAS Serr’Innov en qualité d’ouvrière agricole jusqu’au mois d’avril 2025 puis au sein de la société Simonière

.sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Published on 10 January 2022   FOURTH SECTION Application no. 54729/21 Simona-Alberta

le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 15], demeurant [Adresse 13] Monsieur [E] [J] [G] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 8], demeurant [Adresse 13] représentés par la SCP MAYNARD - SIMONI

qualités de syndic de la copropriété '[Adresse 11]' à [Localité 7] née le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 9] (SÉNÉGAL) demeurant [Adresse 12] [Localité 6] représentées par la SCP MAYNARD - SIMONI

s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION [Note1]   SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête n° 45870/99 présentée par Antonio, Luca et Simona