du 19/02/2019 : étude de réhabilitation des salles existantes (traitement des façades et des toitures), création d'hébergements et d'espaces de coworking (chalets), d'un restaurant, d'un parking sur pilotis

Des gardiens pénétrèrent dans celle-ci, où ils découvrirent le corps sans vie de Christopher Edwards, qui avait été piétiné et frappé à mort.

1964 à SURESNES (92) domiciliée : [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Maxence PERRIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 108 assistée de Me Ghislaine BETTON, membre de la Société PIVOINE

Toutefois, si les requérants se prévalent d’une étude hydraulique faisant état de l’absence de modification de l’écoulement des eaux eu égard à la réalisation d’une construction sur pilotis, cette étude

Toutefois, si les requérants se prévalent d’une étude hydraulique faisant état de l’absence de modification de l’écoulement des eaux eu égard à la réalisation d’une construction sur pilotis, cette étude

prendre le service à Mitry-Mory et effectuer un premier tour au départ du dépôt de Nanterre (92) pour le client Distridyn à destination du magasin Casino Le Pecq (78) puis un second tour pour le client Picoty

2010, le médecin du travail a estimé que Monsieur [U] était « inapte au poste – apte à un autre – du fait des contre indications au port de charges lourdes, aux travaux en position accroupie, au piétinement

effectuées par l'expert les 28 juin , 6 et 19 juillet 2010 ont permis de constater que l'ensemble des ilôts de culture présentait des dégâts de gibiers, quasi exclusivement de sangliers, de divers types, piétinement

X..., que les premiers juges ont condamné l'appelant à supporter le coût de travaux de réimplantation de prairies qu'il a dégradées à raison du piétinement intensif de ses bovins présents sur les parcelles

que quelques boucles de randonnée, et d'interdire en cœur de parc, notamment en fonds de calanques, les pratiques engagées susceptibles de générer des conflits d'usage, d'augmenter l'érosion, les piétinements

Il résulte de l'instruction que l'un des ouvrages à démolir est une terrasse sur pilotis surplombant le domaine public maritime, enracinée sur la crête du mur de soutènement des propriétés voisines.

A l'appui de ses affirmations, elle produit notamment une attestation d'un témoin qui a assisté à l'accident et qui rapporte qu'elle a piétiné sur la plaque d'égout " qui ne semblait pas vissée et qui

s'agissant de l'impact sur les oiseaux nicheurs, dès lors que l'étude d'impact indique que la présence de l'Alouette Lulu et du Bruant Jaune sur l'aire d'étude est probable, mais que celle du Bouvreuil pivoine

En dernier lieu, la circonstance que la dalle en béton réalisée serait d'une taille supérieure à celle déclarée et qu'une terrasse en pilotis aurait été posée sans autorisation préalable est dépourvue

floristique et paysager certains, la présence des chalets de " Blériot-Plage " n'y est nullement soulignée comme concourant à sa qualité paysagère et alors que l'habitat humain, la sur-fréquentation et le piétinement

floristique et paysager certains, la présence des chalets de " Blériot-Plage " n'y est nullement soulignée comme concourant à sa qualité paysagère et alors que l'habitat humain, la sur-fréquentation et le piétinement

floristique et paysager certains, la présence des chalets de " Blériot-Plage " n'y est nullement soulignée comme concourant à sa qualité paysagère et alors que l'habitat humain, la sur-fréquentation et le piétinement

plus précisément d’une sciatique déficitaire avec syndrome de la queue de cheval opérée en urgence, avec douleurs séquellaires lombaires et sciatiques d’effort ; de ce fait, la station debout avec piétinement

La lecture du procès-verbal de reprise du 23 septembre 2024 faisant état d'un chalet en bois monté sur pilotis encrés au sol doit être complétée par celle du procès-verbal de constat dressé par commissaire

Depuis l'accident, il a abandonné ces activités en raison des limitations fonctionnelles et des douleurs : sa jambe ne supporte plus les mouvements brutaux induits par la pratique du tennis, ni les piétinements