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443 054 résultats pour « Marc LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372655cd58014677424bc1

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 novembre 2003, qui l'a débouté de ses demandes et l'a condamné sur le fondement de l'article 472

Source officielle

Page 67 sur 22153

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CA

Chambre 3-4

69f44a53cdc6046d472f1b61

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FINANCE IMMO prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marc DUCRAY de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019247056

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Jean-Marc A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Mme X

613721a9cd580146773f5cad

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

Jean-Marc et Frédéric B... et Mme Y...

Source officielle
CC

cr

613725decd5801467742124b

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Marc, - X...

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d78

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Marc, parties civiles, contre l'arrêt civil susvisé, qui les a déboutés de leurs demandes d'indemnisation ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I/ Sur le pourvoi de Roger X... en ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d1

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

assigné par procès verbal de recherches infructueuses Chez Mr Djoude X...,... 42400 SAINT CHAMOND Monsieur Marc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b93

Appel

6 décembre 2001

6 décembre 2001

X... et la Société Manche Atlantique Presse, civilement responsable, à payer à Jean-Marc AYRAULT les sommes de : - 1 Franc (0,15 euro) à titre de dommages-intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur CECCON X

6253c8f2bd3db21cbdd86c69

Appel

13 novembre 2003

13 novembre 2003

CECCON à payer à Jean-Marc DEVORT la somme de 380 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale. Il a été formé appel de ce jugement par X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é recevables celles présentées contre la commune de MIGREc/Robert Z

6253c9e4bd3db21cbdd897c9

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANTS : Monsieur Marc X... né le 5 juin 1930 à MIGRE (17) Madame Monique B... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

audit siège représentée par la SCP BOITEAU PEDROLETTI Avoués - No du dossier 00017830 rep/assistant : Me Didier BOYENVAL (avocat au barreau de NANTES) INTIME **************** Monsieur Marc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100123

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

tendant à voir rétracter l'ordonnance du Président du Tribunal de grand instance de Paris du 2 décembre 2011, donnant force exécutoire à l'acte qu'elle avait conclu le 16 septembre 2010 avec Monsieur Marc

Source officielle
CC

cr

613725e7cd58014677421719

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Y..., Marc C... et Pierre Z... faisaient état dans leurs écritures des témoignages de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed28

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

X...a été l'objet, et les documents médicaux relatifs à son état antérieur tous documents utiles à sa mission Examiner Marc X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008013715

Admin. suprême

11 juin 1999

11 juin 1999

; la société civile immobilière EYSO, dont le siège est à Jarzé (44140) ; M. et Mme Y..., demeurant au lieu-dit "La Petite Robinière" à Marcé (49140) ; Vu, enregistrées au greffe du tribunal administratif

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467043.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter

Source officielle
CC

civ1

613724bacd58014677417e04

Cassation

23 mai 2006

23 mai 2006

Z... et Marc X..., et les enfants de ce dernier un groupement foncier agricole auquel Hélène Y... a apporté le domaine agricole et en ont confié la gestion à M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007644461

Admin. suprême

22 janvier 1975

22 janvier 1975

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE MARC ET FRERES, ...

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e880

Cassation

14 mars 1967

14 mars 1967

(GEORGES), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 14 JANVIER 1966, QUI, EN SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION AU COURS DUQUEL MARC Y... A TROUVE LA MORT, ET POUR LEQUEL LEDIT X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9009f

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Décision déférée à la cour : Ordonnance de Référé, du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 23 Septembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00175 APPELANT : Monsieur Jean-Marc

Source officielle