Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2005168_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 5 mars 2021 et le 9 mars 2022, la commune de Balaruc-les-Bains, représentée par la SELARL Maillot Avocats et Associés, agissant par Me Maillot, conclut au rejet
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2019066_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Une radiographie a été réalisée et il a été diagnostiqué une fracture de la malléole interne sans diastasis pour laquelle une botte plâtrée a été mise en place avec prescription d'un traitement antalgique
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00861_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, représenté par la SELARL Maillot avocats et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 janvier 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 octobre 2018 du maire de Vauvert ainsi que la
Source officielle2ème chambre
DTA_2400228_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
B A, représenté par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) de condamner le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de La Réunion à lui verser la somme totale de 33 832,06 euros en réparation
Source officielleChambre Sociale
631c2b39bd7923fcb00afad2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Par ailleurs, vous avez remis un livre à l'une de vos collaboratrices intitulé « les vertus de l'échec » puis avez annoncé qu'elle était « le maillon faible » et qu'elle devait « sortir du CODIR ».
Source officielleRétention Administrative
69614889cdc6046d47c53a5f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANT MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Représenté par Jean-François MAILHES, Avocat Général près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMÉS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdaf3d0672fa487855252f4
2 mai 2019
2 mai 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 MAI 2019 (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e0fc25a97f0381f51db
12 février 2015
12 février 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 FEVRIER 2015 gtr (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160622860f63c4194dfffb3
3 juillet 2014
3 juillet 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 03 JUILLET 2014 gtr (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseillère) PRUD'HOMMES N°
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03618
31 janvier 2018
31 janvier 2018
citoyenneté européenne à travers le sport mais n'avoir pu travailler, en raison de la crise, qu'avec des sociétés gérées par des amis ou membres de sa famille ; que la SARL Bleu Europe lui fournissait des maillots
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-155128
13 mai 2015
13 mai 2015
Correspondence was to be placed in mailboxes or handed to staff unsealed (Chapter 12). On 3 November 2005 new Regulations were adopted.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224537
4 avril 2023
4 avril 2023
Des images du requérant sorti de l’eau en maillot de bain et portant des lunettes de soleil, menotté et pris en charge par la police, filmées par un témoin, ont été diffusées par plusieurs chaînes de télévision
Source officielleJaf cabinet 5
69d03a48cdc6046d4708d52a
2 avril 2026
2 avril 2026
APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales Jaf cabinet 5 JUGEMENT DE DIVORCE DU 02 AVRIL 2026 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle MAILLOT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0412DEC001235606
12 avril 2011
12 avril 2011
dans plusieurs affaires où un requérant était décédé pendant la procédure, elle a pris en compte la volonté de poursuivre celle-ci exprimée par des héritiers ou parents du défunt (voir, par exemple, Malhous
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55acb
8 octobre 1975
8 octobre 1975
AVAIT ETE CHARGE PAR LA SPAFE DE RECUPERER UNE ANCRE ET TROIS MAILLONS DE CHAINE REPOSANT SUR LE FOND; QUE BAGOT, PREPOSE DE LA SPAFE, ETAIT MONTE A BORD POUR SURVEILLER CETTE OPERATION; QU'AU
Source officielleRéféré président
67f96e020ea89248182a9b4d
3 avril 2025
3 avril 2025
. : 06.88.59.82.14, Mèl : INK"mailto:[Courriel 5]"[Courriel 5] avec mission de : * prendre connaissance des pièces du dossier, se faire communiquer tous documents utiles, recueillir l’avis des parties
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2527524_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Au cours de l’audience publique du 3 octobre 2025, tenue en présence de Mme Malhomme, greffière, Mme Giraudon a donné lecture de son rapport et entendu les observations de Me Balme Leygues, représentant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0426DEC002086109
26 avril 2016
26 avril 2016
EN DROIT La Cour a pour pratique de rayer les requêtes du rôle lorsqu’aucun héritier ou parent proche ne veut poursuivre l’instance ( Malhous c. République tchèque (déc.)
Source officiellecomm
61372195cd580146773f4fed
7 avril 1992
7 avril 1992
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Y..., demeurant à Sainte-Marguerite de Viette (Calvados), ci-devant et actuellement la Haute Touzerie à Saint-Denis de Mailloc
Source officiellecomm
613721d1cd580146773f7aa9
15 décembre 1992
15 décembre 1992
Robert X..., demeurant ... à Maillot (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de : 1°/ La Société de distribution de matériel
Source officiellePage 67 sur 227
MAILHOL, Angélique, Marina
12/06/2026
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MAILHOL, Nicolas, Romain
05/03/2026
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MAILHOL, Angélique, Marina
20/02/2026
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MAILHOL, Luca, Jolan
17/02/2026
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ENERGIE MAILHOL
10/02/2026
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