Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206828_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Menuiseries extérieures serrurerie " à la société Spb et le lot n° 10 " revêtement de sols souples et durs ", à la société Lacaze, sachant que la société Spb a fait appel à un sous-traitant, la société Jakob
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
7 janvier 2014
par l'intermédiaire du laboratoire URIA dont il était le directeur, que, pour les lots d'hormone de croissance extractive dangereux pour la santé, contaminés par le prion de la maladie de Creutzfeldt-Jakob
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2505341_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Jacob dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdead61b119287ef038840b
27 juin 2018
27 juin 2018
DEBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil du 02 mai 2018, Monsieur Bernard Jacob a été entendu en son rapport.
Source officielleChambre Sociale
6162603b8672d229b88163a3
3 décembre 2013
3 décembre 2013
REPRESENTEE par Me Pierre-Etienne MAILLARD, avocat au barreau de BELFORT COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 15 Octobre 2013 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean-Luc JACOB
Source officielleService des Référés
64a66043bbd03a05db965235
5 juillet 2023
5 juillet 2023
française [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Laurence CALLAMARD de la SELARL LC AVOCATS, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDEURS Maître [I] [D], notaire associés de la SCP LAURENT JACOB
Source officielle6ème chambre
69e86f18cdc6046d471a93e3
2 avril 2025
2 avril 2025
La maîtrise d'œuvre de l'opération est confiée à un groupement composé des sociétés GROUPE 6, JACOBS SERETE et INGEBAT, et dont le mandataire est GROUPE 6.
Source officiellePCP JCP fond
668839ee342d338c20d31510
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] [V], [Adresse 2] - [Localité 3] non comparant, ni représenté Madame [I] [V], demeurant [Adresse 2] - [Adresse 5] - [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB
Source officiellePCP JCP fond
668839f6342d338c20d315cd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Véronique VINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C1854 DÉFENDERESSE Madame [F] [N] [W], demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB
Source officiellePCP JCP fond
66883a11342d338c20d3162f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARC EN CIEL denoncée à l’adresse de son mandataire l’AGENCE LAFORET, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66883a11342d338c20d31637
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représenté par Me Eléonore DANIAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0282 DÉFENDEUR Monsieur [M] [L], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbd0a9d5adc26061f29a
8 avril 2025
8 avril 2025
[E] [G], dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, statuant en juge unique assistée de Aline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b161a1b9f94e984650b534
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 24 Janvier 2024 Martin JACOB
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b161a3b9f94e984650b562
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 24 Janvier 2024 Martin JACOB
Source officielle9e Chambre A
6033926178453745a2271a65
19 mai 2017
19 mai 2017
06754 SAS MIDI NETTOYAGE, représentée par la SCP B.R Associés, Liquidateur judiciaire C/ [E] [P] CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : -Me Stéphanie JACOB
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0014
12 juin 2018
12 juin 2018
Y..., avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY
Source officielle1ere Chambre
60323c3594fc6f72680b59ff
20 mars 2018
20 mars 2018
DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me Jean-Michel DETROYAT COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielle1ere Chambre
5fdd14929216677e616a7d40
16 octobre 2018
16 octobre 2018
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle
Source officielle1ere Chambre
5fdd7a396dce0a2613eb151a
11 septembre 2018
11 septembre 2018
par Me Olivier Y... de la SCP GOURRET Y..., avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielle1ere Chambre
5fd97437bc9fa561ad4dc6a1
28 janvier 2020
28 janvier 2020
au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Sylvain THOURET avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme COMBES, Président de chambre Mme JACOB
Source officiellePage 67 sur 200